A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 1 → Version 1Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Sct. TITRE II Dispositions particulières relatives à l'emploi de secrétaire général de la Bibliothèque nationale.Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 18 → Version 2Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 19 → Version 1Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Sct. TITRE III : Corps de l'inspection générale des bibliothèques.Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 20 → Version 2Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 21 → Version 1Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Sct. TITRE IV : Dispositions transitoires.Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 22 → Version 1Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 23 → Version 1Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 24 → Version 1Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 25 → Version 1Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 26 → Version 1Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Sct. TITRE V : Dispositions concernant les retraites.Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 27 → Version 1Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 28 → Version 1Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 29 → Version 1Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 30 → Version 1Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 1 → Version 1Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 2 → Version 1Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 3 → Version 1Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Sct. Titre Ier : Organisation et fonctionnementDécret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 4 → Version 4Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 5 → Version 2Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 6 → Version 2Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 7 → Version 2Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 8 → Version 3Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 9 → Version 1Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 10 → Version 1Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Sct. Titre II : Régime financierDécret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 11 → Version 2Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 12 → Version 1Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 13 → Version 2Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 16 → Version 3Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 17 → Version 1Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 18 → Version 2
- Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969Art. 1, Sct. TITRE II Dispositions particulières relatives à l'emploi de secrétaire général de la Bibliothèque nationale., Art. 18, Art. 19, Sct. TITRE III : Corps de l'inspection générale des bibliothèques., Art. 20, Art. 21, Sct. TITRE IV : Dispositions transitoires., Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE V : Dispositions concernant les retraites., Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30
- Décret n° 76-82 du 27 janvier 1976Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre Ier : Organisation et fonctionnement, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre II : Régime financier, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 16, Art. 17, Art. 18
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 1 → Version 1Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 2 → Version 1Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 3 → Version 1Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 4 → Version 4Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 5 → Version 2Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 6 → Version 2Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 7 → Version 2Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 8 → Version 3Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 11 → Version 2Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 12 → Version 1Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 13 → Version 2Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 14 → Version 1Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 15 → Version 1Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Sct. TITRE III : RÉGIME FINANCIER.Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 16 → Version 3Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 18 → Version 2Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 19 → Version 1Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 20 → Version 2Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 21 → Version 1Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 22 → Version 1Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 23 → Version 1Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 24 → Version 1Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 25 → Version 1Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Art. 29 → Version 1
- Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE III : RÉGIME FINANCIER., Art. 16, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 29
A abrogé les dispositions suivantes :
Code du patrimoineArt. D132-23-3 → Version 1
- Code du patrimoineArt. D132-23-3