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DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014
Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 6
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 7
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 14
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 15
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 16
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 17
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 18
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 21
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 23
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 24
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 25
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 26
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 27-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 28
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 29, Art. 31
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 30
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 33
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 34
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40
1 version
5 abrogés
En vigueur depuis le vendredi 3 octobre 2014