Code forestier
Livre Ier : Régime forestier
Titre Ier : Dispositions générales
Abrogé1 juillet 2012Titre II : Office national des forêts
Abrogé1 juillet 2012Chapitre Ier : Dispositions générales
Abrogé1 juillet 2012Chapitre II : Administration générale
Abrogé1 juillet 2012Chapitre III : Dispositions financières et comptables
Abrogé1 juillet 2012Chapitre IV : Dispositions diverses
Abrogé1 juillet 2012Titre III : Forêts et terrains à boiser du domaine de l'Etat
Abrogé1 juillet 2012Chapitre Ier : Acquisitions de terrains boisés ou à boiser
Abrogé1 juillet 2012Chapitre II : Délimitation et bornage
Abrogé1 juillet 2012Chapitre III : Aménagement et assiette des coupes
Abrogé1 juillet 2012Chapitre IV : Ventes de coupes ou produits de coupes
Abrogé1 juillet 2012Chapitre V : Exploitation des coupes
Abrogé1 juillet 2012Chapitre VI : Récolements
Abrogé1 juillet 2012Chapitre VII : Pâturage, chasse et produits accessoires
Abrogé1 juillet 2012Chapitre VIII : Droits d'usage dans les forêts de l'Etat
Abrogé1 juillet 2012Titre IV : Forêts et terrains à boiser non domaniaux relevant du régime forestier
Abrogé1 juillet 2012Chapitre Ier : Dispositions générales
Abrogé1 juillet 2012Chapitre II : Délimitation et bornage
Abrogé1 juillet 2012Chapitre III : Aménagements
Abrogé1 juillet 2012Chapitre IV : Ventes de coupes et produits de coupes
Abrogé1 juillet 2012Chapitre V : Coupes délivrées pour l'affouage
Abrogé1 juillet 2012Chapitre VII : Frais de garderie et d'administration
Abrogé1 juillet 2012Chapitre VIII : Groupement et gestion en commun
Abrogé1 juillet 2012Titre IV : Forêts et terrains à boiser non domaniaux soumis au régime forestier
Abrogé11 juillet 2001Chapitre Ier : Dispositions générales
Abrogé11 juillet 2001Chapitre III : Aménagements
Abrogé11 juillet 2001Chapitre IV : Ventes de coupes et produits de coupes
Abrogé11 juillet 2001Chapitre V : Coupes délivrées pour l'affouage
Abrogé11 juillet 2001Chapitre VII : Frais de garderie et d'administration
Abrogé11 juillet 2001Chapitre VIII : Groupement et gestion en commun
Abrogé11 juillet 2001Titre V : Dispositions communes aux forêts et terrains relevant du régime forestier
Abrogé1 juillet 2012Chapitre Ier : Protection
Abrogé1 juillet 2012Titre V : Dispositions communes aux forêts et terrains soumis au régime forestier
Abrogé11 juillet 2001Chapitre Ier : Protection
Abrogé11 juillet 2001Titre VI : Forêts et terrains indivis relevant du régime forestier
Abrogé1 juillet 2012Titre VI : Forêts et terrains indivis soumis au régime forestier
Abrogé11 juillet 2001Titre VII : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer
Abrogé1 juillet 2012Chapitre II : Dispositions relatives au département de la Guyane
Abrogé1 juillet 2012Chapitre III : Dispositions relatives au département de la Réunion
Abrogé1 juillet 2012Titre VIII : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Corse
Abrogé1 juillet 2012Abrogé depuis le dimanche 1 juillet 2012
En vigueur du mercredi 7 février 1979 au samedi 30 juin 2012