Section parente

Chapitre II

Aération, assainissement

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Section 7

Protection individuelle

R4222-25 — R4222-26

Code du travail

Section 6 : Travaux en espace confiné

Article R4222-23

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Travaux dans les espaces confinés

Résumé Avant de travailler dans des espaces fermés, il faut vérifier qu'il n'y a aucun danger et nettoyer l'air si nécessaire.

Dans les puits, conduites de gaz, carneaux, conduits de fumée, cuves, réservoirs, citernes, fosses, galeries et dans les lieux où il n'est pas possible d'assurer de manière permanente le respect des dispositions du présent chapitre, les travaux ne sont entrepris qu'après vérification de l'absence de risque pour la santé et la sécurité des travailleurs et, le cas échéant, après assainissement de l'atmosphère et vidange du contenu.

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Article R4222-24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ventilation pendant les travaux en espace confiné

Résumé Les travaux en espace confiné nécessitent une bonne ventilation pour protéger la santé des travailleurs.

Pendant l'exécution des travaux, la ventilation est réalisée suivant les prescriptions de l'article R. 4222-6 ou R. 4222-11, selon qu'il s'agit d'un local à pollution non spécifique ou d'un local à pollution spécifique, de manière à maintenir la salubrité de l'atmosphère et à en assurer un balayage permanent, sans préjudice, pour les travaux souterrains, des dispositions des articles R. 4534-43 à R. 4534-49.

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