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Chapitre IV

Sécurité des lieux de travail

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Matériel de premier secours et secouriste

R4224-14 — R4224-16

Code du travail

Section 2 : Portes et portails

Article R4224-9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transparence des portes et portails en va-et-vient

Résumé Les portes qui s'ouvrent dans les deux sens doivent être transparentes pour qu'on puisse voir à travers.

Les portes et portails en va-et-vient sont transparents ou possèdent des panneaux transparents.

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Article R4224-10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Matériaux de sécurité pour les parties transparentes

Résumé Les vitres et autres surfaces transparentes au travail doivent être sécurisées pour ne pas blesser en cas de casse.

Les parties transparentes sont constituées de matériaux de sécurité ou protégées contre l'enfoncement de sorte que les travailleurs ne puissent être blessés en cas de bris de ces surfaces.

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Article R4224-11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sécurité des portes et portails coulissants et s'ouvrant vers le haut

Résumé Les portes coulissantes et celles qui s'ouvrent vers le haut doivent avoir des systèmes de sécurité pour éviter les accidents.

Les portes et portails coulissants sont munis d'un système de sécurité les empêchant de sortir de leur rail et de tomber.
Les portes et portails s'ouvrant vers le haut sont munis d'un système de sécurité les empêchant de retomber.

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Article R4224-12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entretien et contrôle des portes et portails

Résumé Les portes et portails dangereux doivent être vérifiés régulièrement et les contrôles notés.

Les portes et portails sont entretenus et contrôlés régulièrement.
Lorsque leur chute peut présenter un danger pour les travailleurs, notamment en raison de leurs dimensions, de leur poids ou de leur mode de fixation, la périodicité des contrôles et les interventions sont consignées dans le dossier prévu à l'article R. 4224-17.

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Article R4224-13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sécurité des portes et portails automatiques

Résumé Les portes automatiques doivent être sûres pour éviter les accidents

Les portes et portails automatiques fonctionnent sans risque d'accident pour les travailleurs.
Les caractéristiques auxquelles obéissent les installations nouvelles et existantes de portes et portails automatiques ainsi que leurs conditions de maintenance et de vérification sont définies par arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture.

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