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Chapitre III

Éclairage, ambiance thermique

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Ambiance thermique

R4223-13 — R4223-15

Code du travail

Section 1 : Éclairage

Article R4223-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles d'éclairage et d'éclairement des lieux de travail

Résumé L'éclairage des lieux de travail et des chemins utilisés doit suivre des règles précises.

Les dispositions de la présente section fixent les règles relatives à l'éclairage et à l'éclairement :
1° Des locaux de travail et de leurs dépendances, notamment les passages et escaliers ;
2° Des espaces extérieurs où sont accomplis des travaux permanents ;
3° Des zones et voies de circulation extérieures empruntées de façon habituelle pendant les heures de travail.

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Article R4223-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligations d'éclairage pour la protection de la vue

Résumé L'éclairage doit être bon pour ne pas fatiguer les yeux et voir les dangers.

L'éclairage est assuré de manière à :
1° Eviter la fatigue visuelle et les affections de la vue qui en résultent ;
2° Permettre de déceler les risques perceptibles par la vue.

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Article R4223-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligation d'éclairage naturel dans les locaux de travail

Résumé Les bureaux doivent avoir beaucoup de lumière naturelle.

Les locaux de travail disposent autant que possible d'une lumière naturelle suffisante.

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Article R4223-4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Niveaux d'éclairement dans les lieux de travail

Résumé Les lieux de travail doivent être bien éclairés pour la sécurité des employés.

Pendant la présence des travailleurs dans les lieux mentionnés à l'article R. 4223-1, les niveaux d'éclairement mesurés au plan de travail ou, à défaut, au sol, sont au moins égaux aux valeurs indiquées dans le tableau suivant :

|LOCAUX AFFECTES AU TRAVAIL
et leurs dépendances|VALEURS MINIMALES
d'éclairement| |------------------------------------------------------|--------------------------------------| | Voies de circulation intérieur | 40 lux | | Escaliers et entrepôts | 60 lux | | Locaux de travail, vestiaires, sanitaires | 120 lux | | Locaux aveugles affectés à un travail permanent | 200 lux |

| ESPACES EXTERIEURS |VALEURS MINIMALES
d'éclairement| |----------------------------------------------------------------------|--------------------------------------| | Zones et voies de circulation extérieures | 10 lux | |Espaces extérieurs où sont effectués des travaux à caractère permanent| 40 lux |

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Article R4223-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation de l'éclairement dans les zones de travail

Résumé L'éclairage doit être suffisant pour bien voir ce que l'on fait au travail.

Dans les zones de travail, le niveau d'éclairement est adapté à la nature et à la précision des travaux à exécuter.

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Article R4223-6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rapport des niveaux d'éclairement en éclairage artificiel

Résumé La lumière sur le poste de travail doit être entre 1 et 5 fois plus forte que la lumière générale du local.

En éclairage artificiel, le rapport des niveaux d'éclairement, dans un même local, entre celui de la zone de travail et l'éclairement général est compris entre 1 et 5.
Il en est de même pour le rapport des niveaux d'éclairement entre les locaux contigus en communication.

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Article R4223-7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection contre le rayonnement solaire dans les postes de travail

Résumé Les fenêtres des bureaux doivent protéger les employés du soleil.

Les postes de travail situés à l'intérieur des locaux de travail sont protégés du rayonnement solaire gênant soit par la conception des ouvertures, soit par des protections fixes ou mobiles appropriées.

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Article R4223-8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection contre l'éblouissement et la fatigue visuelle

Résumé L'éclairage au travail doit être bien régulé pour protéger les yeux et éviter les accidents.

Les dispositions appropriées sont prises pour protéger les travailleurs contre l'éblouissement et la fatigue visuelle provoqués par des surfaces à forte luminance ou par des rapports de luminance trop importants entre surfaces voisines.
Les sources d'éclairage assurent une qualité de rendu des couleurs en rapport avec l'activité prévue et ne doivent pas compromettre la sécurité des travailleurs.
Les phénomènes de fluctuation de la lumière ne doivent pas être perceptibles ni provoquer d'effet stroboscopique.

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Article R4223-9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligations d'éclairage et sécurité thermique

Résumé Les lumières au travail doivent être sûres et ne pas brûler.

Toutes dispositions sont prises afin que les travailleurs ne puissent se trouver incommodés par les effets thermiques dus au rayonnement des sources d'éclairage mises en œuvre.
Les sources d'éclairage sont aménagées ou installées de façon à éviter tout risque de brûlure.

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Article R4223-10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accessibilité des organes de commande d'éclairage

Résumé Les interrupteurs d'éclairage doivent être faciles à atteindre et avoir des voyants dans les pièces sans fenêtres.

Les organes de commande d'éclairage sont facilement accessibles.
Dans les locaux aveugles, ils sont munis de voyants lumineux.

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Article R4223-11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligations d'entretien du matériel d'éclairage

Résumé L'employeur doit entretenir régulièrement le matériel d'éclairage et le faire savoir au comité social et économique.

Le matériel d'éclairage est installé de manière à pouvoir être entretenu aisément.
L'employeur fixe les règles d'entretien périodique du matériel en vue d'assurer le respect des dispositions de la présente section.
Les règles d'entretien sont consignées dans un document qui est communiqué aux membres du comité social et économique.

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Article R4223-12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exemptions spécifiques pour les opérations de bâtiment et de génie civil

Résumé Les travaux de construction n'ont pas toujours les mêmes règles d'éclairage.

Les dispositions des articles R. 4223-6, R. 4223-7, R. 4223-8, premier alinéa, et R. 4223-10 ne sont pas applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil définies à l'article R. 4534-1.

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