Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

LIVRE I : Légion d'honneur

TITRE I : Objet et composition de l'ordre

CHAPITRE I : Organisation générale

CHAPITRE II : Le grand maître

CHAPITRE III : Le grand chancelier

CHAPITRE IV : Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur

CHAPITRE V : Admission et avancement dans l'ordre

TITRE II : Nomination et promotion dans l'ordre

CHAPITRE I : Conditions de nomination et de promotion

CHAPITRE II : Modalités de nomination et de promotion

CHAPITRE III : Dispositions dérogatoires

TITRE III : Réception dans l'ordre

CHAPITRE I : Effets de la réception

CHAPITRE II : Délégation de pouvoirs du grand maître

CHAPITRE III : Cérémonial

TITRE IV : Droits, honneurs et prérogatives des membres de l'ordre

CHAPITRE I : Insignes

CHAPITRE II : Brevets

CHAPITRE III : Traitements

CHAPITRE IV : Electorat

CHAPITRE V : Honneurs et préséances

TITRE V : Discipline

CHAPITRE I : Peines disciplinaires

CHAPITRE II : Procédure disciplinaire

CHAPITRE III : Décision et exécution

TITRE VI : Administration de l'ordre

CHAPITRE I : Attributions du grand chancelier

CHAPITRE II : Attributions du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur

CHAPITRE III : Régime financier

TITRE VII : Maisons d'éducation

CHAPITRE I : But de l'institution

CHAPITRE II : Fonctionnement des établissements

CHAPITRE III : Administration des maisons d'éducation et personnel

TITRE VII BIS : Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie

TITRE VIII : Attribution de la Légion d'honneur aux étrangers

CHAPITRE I : Conditions d'attribution

CHAPITRE II : Modalités d'attribution

CHAPITRE III : Retrait