Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

TITRE I : Objet et composition de l'ordre

CHAPITRE I : Organisation générale

CHAPITRE II : Le grand maître

CHAPITRE III : Le grand chancelier

CHAPITRE IV : Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur

CHAPITRE V : Admission et avancement dans l'ordre