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TITRE VI

Administration de l'ordre

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CHAPITRE I

But de l'institution

R121 — R123

Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

CHAPITRE III : Régime financier

Article R120

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sources de financement de la Légion d'honneur

Résumé La Légion d'honneur est financée par l'État, des frais, des aides aux élèves et des dons, avec un gestionnaire pour s'en occuper.

Les recettes de l'ordre comprennent notamment :

1° La subvention de l'Etat ;

2° Le produit des droits de chancellerie ;

3° Le produit des pensions et trousseaux des élèves des maisons d'éducation ;

4° Les dons et legs.

Les opérations inscrites au budget de la Légion d'honneur sont exécutées par l'agent comptable.

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