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LIVRE I

Légion d'honneur

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CHAPITRE I

Attributions du grand chancelier

R112 — R118

Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

TITRE VI : Administration de l'ordre

CHAPITRE I : Attributions du grand chancelier

CHAPITRE II : Attributions du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur

CHAPITRE III : Régime financier