Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

CHAPITRE I : Insignes

Article R58

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Port de l'insigne de la Légion d'honneur

Résumé La Légion d'honneur doit être portée après sa remise et avant toutes les autres décorations.

L'insigne de la Légion d'honneur est porté après la réception. Il est porté avant tout autre insigne de décoration française ou étrangère.

Article R59

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Description de la décoration de la Légion d'honneur

Résumé La médaille de la Légion d'honneur est une étoile avec une couronne de chêne et de laurier, et elle montre la République au centre et deux drapeaux avec 'Honneur et Patrie'.

La décoration de la Légion d'honneur est une étoile à cinq rayons doubles, surmontée d'une couronne de chêne et de laurier.

Le centre de l'étoile, émaillée de blanc, est entouré de branches de chêne et de laurier et présente à l'avers l'effigie de la République avec cet exergue : " République française " et, au revers, deux drapeaux tricolores avec cet exergue : " Honneur et Patrie " et la date : " 29 floréal an X ".

Article R60

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Description de l'insigne des chevaliers de la Légion d'honneur

Résumé Les chevaliers de la Légion d'honneur portent une médaille en argent sur la poitrine gauche avec un ruban rouge.

L'insigne des chevaliers, d'un diamètre de 40 mm, est en argent et se porte sur le côté gauche de la poitrine, attaché par un ruban moiré rouge de 37 mm.

Article R61

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Port des insignes par les officiers de la Légion d'honneur

Résumé Les officiers de la Légion d'honneur portent un insigne en or avec une rosette sur le ruban.

Les officiers portent à la même place un insigne de même diamètre en vermeil attaché par un ruban semblable à celui des chevaliers mais comportant une rosette.

Article R62

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Description des insignes portés par les commandeurs

Résumé Les commandeurs de la Légion d'honneur portent une médaille en or avec un ruban rouge autour du cou.

Les commandeurs portent en sautoir l'insigne en or, d'un diamètre de 60 mm, attaché par un ruban moiré rouge de 40 mm.

Article R63

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Description des insignes des grands officiers de la Légion d'honneur

Résumé Les grands officiers de la Légion d'honneur portent une grande plaque en argent sur la poitrine avec l'image de la République et la phrase 'Honneur et Patrie'.

Les grands officiers portent sur le côté droit de la poitrine une plaque ou étoile à cinq rayons doubles, diamantée tout argent, du diamètre de 90 mm, le centre représentant l'effigie de la République avec l'exergue " Honneur et Patrie ". Ils portent, en outre, la croix d'officier.

Article R64

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Description des insignes des grand'croix

Résumé Les grand'croix ont une écharpe rouge et une plaque brillante sur la poitrine.

Les grand'croix portent en écharpe un ruban rouge de 10 cm de large passant sur l'épaule droite et au bas duquel est attachée une croix semblable à celle des commandeurs mais de 70 mm de diamètre. De plus, ils portent sur le côté gauche de la poitrine une plaque semblable à celle des grands officiers mais en vermeil.

Article R65

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Description du grand collier de la Légion d'honneur

Résumé Le grand collier de la Légion d'honneur est une chaîne en or avec des médaillons qui portent des symboles de la nation et les noms des grands maîtres.

Le grand collier est composé de seize médaillons en or formant une chaîne dont le motif central est constitué par le monogramme H P (Honneur et Patrie).

A ce motif est suspendue par une bélière la croix du grand maître, semblable à celle de grand'croix, mais d'un diamètre supérieur (81 mm).

Les médaillons portent à l'avers les attributs symbolisant les activités essentielles de la vie de la nation ; au revers sont gravés le nom des grands maîtres, ainsi que les dates de leur prise et de leur cessation de fonctions.

Article R66

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Obligation de porter les insignes de la Légion d'honneur

Résumé Les membres de la Légion d'honneur doivent porter leurs insignes lors des cérémonies officielles et militaires, et l'insigne doit être de la bonne taille lors de la remise.

Sur le costume officiel (grande tenue) ou sur l'uniforme militaire (grande tenue), le port des insignes, tels qu'ils sont déterminés pour chaque grade aux articles R. 59 à R. 64 ci-dessus, est obligatoire.

Lors de la cérémonie de réception, seul l'insigne de format réglementaire peut être remis au récipiendaire.

Article R67

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Port de l'écharpe de grand'croix en costume de soirée

Résumé En soirée officielle, les grands-croix portent l'écharpe différemment selon la présence du Président.

En costume de soirée, habit civil ou militaire, l'écharpe de grand'croix se porte sur le gilet dans les cérémonies où le Président de la République, grand maître de l'ordre, est présent. Dans les autres cas, l'écharpe se porte sous le gilet d'habit.

Article R68

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Port des insignes de format réduit

Résumé Les petits insignes doivent être les mêmes que les grands et mesurer au moins 1 cm.

Les insignes de format réduit, qui se portent sur le revers gauche du costume civil de cérémonie, doivent être la reproduction exacte des insignes réglementaires ; la largeur du ruban et le diamètre de l'insigne ne doivent pas être inférieurs à 1 cm.

Article R69

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Description de la barrette de la Légion d'honneur

Résumé La barrette de la Légion d'honneur est un ruban rouge porté sur les vêtements officiels et les uniformes militaires.

La barrette est un rectangle de ruban rouge d'une longueur égale à la largeur du ruban et de 1 cm de hauteur.

Elle se porte sur le costume civil officiel et sur l'uniforme militaire.

Article R70

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Port des demi-barrettes par les membres de l'ordre de la Légion d'honneur

Résumé Les demi-barrettes avec une rosette rouge peuvent être portées par les membres les plus élevés de la Légion d'honneur.

Les demi-barrettes peuvent être portées par les grand'croix, grands officiers et commandeurs. Elles comportent une rosette rouge en leur milieu et sont en argent pour les commandeurs, en argent sur la moitié de leur longueur et en or sur l'autre moitié pour les grands officiers et en or pour les grand'croix.

Article R71

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Port des insignes de la Légion d'honneur sur la tenue de ville

Résumé Les membres de la Légion d'honneur portent leurs insignes différemment selon leur grade.

Les rubans et rosettes seuls se portent sur la tenue de ville à la boutonnière ; ruban pour chevaliers, rosette pour officiers, rosette sur demi-noeuds pour commandeurs et dignitaires ; les demi-noeuds sont en argent pour les commandeurs, l'un en argent, l'autre en or pour les grands officiers, tous deux en or pour les grand'croix.

Article R72

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Fourniture gratuite des insignes pour les militaires nommés chevaliers de la Légion d'honneur au titre des tableaux spéciaux

Résumé Les militaires nommés chevaliers reçoivent leurs insignes gratuitement.

Les insignes sont fournis gratuitement aux militaires nommés chevaliers de la Légion d'honneur au titre des tableaux spéciaux.