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TITRE I

Objet et composition de l'ordre

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CHAPITRE V

Admission et avancement dans l'ordre

R14 — R15

Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

CHAPITRE IV : Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur

Article R11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du Conseil de l'ordre de la Légion d'honneur

Résumé Le conseil de la Légion d'honneur est dirigé par le grand chancelier et comprend quinze personnes de différents grades.

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur, présidé par le grand chancelier comprend :

– quatorze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ;

– un membre choisi parmi les officiers ;

– un membre choisi parmi les chevaliers.

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Article R12

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Nomination des membres du Conseil de l'Ordre de la Légion d'honneur

Résumé Les membres du Conseil de la Légion d'honneur sont choisis puis nommés par décret.

Les membres du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur sont choisis par le grand maître, sur proposition du grand chancelier.

Ils sont nommés par décret.

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Article R13

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Renouvellement et Mandat des Membres du Conseil de l'Ordre de la Légion d'Honneur

Résumé Le conseil de la Légion d'honneur se renouvelle en partie tous les deux ans, et les mandats des membres se terminent le 31 janvier.

Le conseil de l'ordre est renouvelé par moitié constituée en série tous les deux ans. Les membres sortants peuvent être nommés à nouveau.

Quelle que soit la date de leur nomination, le mandat des membres prend fin le 31 janvier de l'année de renouvellement de la série au titre de laquelle ils ont été nommés.

Le mandat d'un membre du conseil de l'ordre nommé en remplacement d'un membre décédé ou démissionnaire court jusqu'à l'expiration du mandat du membre qu'il remplace.

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