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LIVRE I

Légion d'honneur

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CHAPITRE I

Conditions d'attribution

R128 — R130

Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

TITRE VII BIS : Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie

Article R127-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle et missions du Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie

Résumé Le musée de la Légion d'honneur montre et protège les objets historiques de la Légion d'honneur et d'autres médailles.

Le musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie, placé sous l'autorité du grand chancelier, contribue à la connaissance de l'histoire de l'ordre de la Légion d'honneur et des ordres et décorations français et étrangers.

Il assure la conservation, la présentation et la mise en valeur des collections dont l'ordre est le propriétaire ou le dépositaire.

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Article R127-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fixation des règles du Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie

Résumé Le grand chancelier décide des règles et des conditions d'entrée du musée et les rôles de son conseil scientifique.

Le grand chancelier fixe, sur le rapport du secrétaire général de la grande chancellerie, et après avis du conservateur :

- le règlement intérieur du musée ;

- les conditions d'accès à celui-ci ;

- la composition, le fonctionnement et le rôle du conseil scientifique.

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Article R127-3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du secrétaire général de la grande chancellerie dans le Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie

Résumé Le secrétaire général gère le musée et son personnel.

Le secrétaire général de la grande chancellerie assure le contrôle du fonctionnement du musée et la gestion de ses personnels.

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Article R127-4

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Nomination et missions du conservateur du Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie

Résumé Le conservateur du musée est choisi par le grand chancelier et doit s'occuper des collections et du musée.

Le conservateur du musée est nommé par arrêté du grand chancelier pris sur la proposition du secrétaire général de la grande chancellerie, après avis du ministre chargé de la culture.

Il est notamment chargé de l'inventaire, de la conservation, de la restauration, de la présentation au public, de la mise en valeur et de l'enrichissement des collections, du fonctionnement du musée et de la gestion de proximité des personnels. Il relève de l'autorité du secrétaire général de la grande chancellerie, et directement de celle du grand chancelier pour les matières que ce dernier s'est réservées.

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