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Arrêté du 9 février 2016

Chapitre III : Les divisions et les bureaux

Abrogé20 avril 2018
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Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle de la division des flottes dans la maintenance du matériel militaire

Résumé. La division des flottes s'occupe de maintenir en bon état le matériel militaire et peut aider d'autres ministères.

La division des flottes est chargée de faire assurer le maintien en condition opérationnelle du matériel relevant du périmètre de la SIMMAD conformément au besoin opérationnel exprimé par les armées, la direction générale de la gendarmerie nationale et la direction générale de l'armement. Elle peut, en outre, agir par délégation de gestion au profit d'autres départements ministériels.
Ce matériel est réparti au sein d'équipes spécialisées appelées flottes. Chacune d'elles est placée sous l'autorité d'un responsable de flotte qui concourt à la disponibilité de la flotte concernée et assure la gestion du budget qui lui est alloué à ce titre.

Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Rôle de la division de la stratégie dans le soutien du matériel aéronautique

Résumé. La division de la stratégie aéronautique définit les politiques, élabore des réglementations et optimise le maintien en condition opérationnelle du matériel aéronautique.

La division de la stratégie, des méthodes et de la réglementation :
1° Contribue à la définition de la politique de soutien du matériel aéronautique et de la stratégie afférente ;
2° Elabore la réglementation générale et technique concernant le maintien en condition opérationnelle et la gestion du matériel aéronautique et s'assure de sa mise en application ;
3° Conduit les études relatives à :
a) L'optimisation du maintien en condition opérationnelle aéronautique et élabore des méthodes dans ce domaine ;
b) L'optimisation de l'organisation générale du soutien du matériel aéronautique, en coordination avec la direction générale de l'armement, l'état-major des armées et les états-majors concernés ;
4° Participe aux travaux en matière de maintien du niveau approprié des ressources logistiques, en coordination avec la direction générale de l'armement, l'état-major des armées, les états-majors concernés et la direction générale de la gendarmerie nationale. Elle peut, en outre, agir au profit d'autres départements ministériels.

Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018

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Rôles et responsabilités de la division de l'animation technico-opérationnelle

Résumé. La division de l'animation technico-opérationnelle gère les sections techniques des flottes et des équipes d'expertise, s'occupe de la qualification technique des évolutions, met en place des procédures techniques, pilote le traitement des faits techniques, gère les affaires techniques transverses et contribue à l'analyse de l'efficacité des plans d'entretien.

La division de l'animation technico-opérationnelle :
1° Assure le pilotage fonctionnel des sections techniques des flottes et des équipes d'expertise technique, ainsi que la gestion de leur plan de charge ;
2° Anime le traitement de la qualification technique des évolutions suivant les règlements relatifs au maintien en condition opérationnelle et selon les procédures techniques liées à la navigabilité quand il y a lieu ;
3° Met en place les procédures techniques liées à la navigabilité relatives aux qualifications des matériels ;
4° Pilote le traitement des faits techniques ;
5° Assure la gestion des affaires techniques transverses ;
6° Assure l'instruction complémentaire des demandes d'autorisations d'écarts au profit de l'autorité signataire ;
7° Contribue à l'analyse de l'efficacité des plans d'entretien des aéronefs soumis pour approbation à la direction de la sécurité aéronautique d'Etat.

Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018

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Gestion logistique des biens militaires

Résumé. La division de la logistique gère les biens de la SIMMAD, comme les pièces de rechange, en organisant leur prêt, leur cession ou leur élimination.

La division de la logistique :
1° Etablit les actes relatifs à la gestion logistique des biens relevant de la compétence de la SIMMAD dans les conditions définies par l'arrêté du 21 février 2012 susvisé (Gestion logistique des biens mobiliers du ministère de la défense). Elle prépare et ordonne :

  • les décisions de prêt, de cession et d'élimination des pièces de rechange et du matériel référencé ;
  • les décisions de mouvement de matériel, le cas échéant, en coordination avec les commandements organiques, les commandements opérationnels et les entités détenant des biens en statut d'exploitation ;

2° Assure le maintien du niveau approprié des stocks, les approvisionnements et les mises en réparation ;
3° Contribue aux travaux de contrôle interne logistique.

Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018

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Rôles de la division du pilotage et de la performance

Résumé. La division du pilotage et de la performance gère le fonctionnement, le personnel, les finances et les risques de la SIMMAD.

La division du pilotage et de la performance :
1° Définit le fonctionnement général de la SIMMAD et l'instruction des affaires transverses intéressant l'ensemble du service ;
2° Assure la gestion de proximité du personnel affecté à la SIMMAD, en relation avec les directions et services gestionnaires de personnel ;
3° Assure le contrôle de gestion de la SIMMAD ;
4° Prépare les réunions des instances collégiales de direction et de gestion de la SIMMAD et suit l'exécution de leurs orientations ;
5° Décline les directives relatives à la prévention, à la maîtrise des risques « métiers » et au développement durable dans le domaine du maintien en condition opérationnelle du matériel aéronautique.

Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018

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Rôle du bureau des contrôles internes dans l'armée de l'air

Résumé. Le bureau des contrôles internes supervise les vérifications comptables, logistiques et budgétaires, veille à la cohérence des systèmes d'information et applique les directives de gestion des risques.

Le bureau des contrôles internes :
1° Assure, sous l'autorité directe du directeur central :

  • le contrôle interne comptable de deuxième niveau ;
  • le contrôle interne logistique de deuxième niveau en liaison avec la division de la logistique ;
  • le contrôle interne budgétaire en liaison avec la sous-direction de la comptabilité et du budget ;

2° Veille à la cohérence des systèmes d'information, en production ou en projet, concourant à la fiabilisation des données patrimoniales. A ce titre, il s'appuie sur le bureau des systèmes d'information ;
3° Exécute les directives de l'état-major de l'armée de l'air en matière de gestion des risques.

Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018

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Rôle du bureau qualité interne-qualité navigabilité

Résumé. Le bureau qualité interne-qualité navigabilité est responsable de la politique qualité et des audits internes pour la SIMMAD, en se concentrant sur la navigabilité.

Le bureau qualité interne-qualité navigabilité :
1° Elabore la politique qualité de la SIMMAD et assure la mise en œuvre du système de management de la qualité de la SIMMAD ;
2° Coordonne les audits internes de la SIMMAD ;
3° Assure la mise en œuvre de la politique qualité navigabilité au sein de la SIMMAD.

Créé le 17 novembre 2016 · Abrogé le 20 avril 2018

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Rôle du bureau des systèmes d'information dans la logistique aéronautique

Résumé. Le bureau des systèmes d'information propose et valide des plans pour les systèmes informatiques de la logistique aéronautique militaire.

Le bureau des systèmes d'information :
1° Propose à la validation du directeur central le volet opérationnel du schéma directeur des systèmes d'information logistique des matériels aéronautiques de la défense ;
2° Assure la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information logistique des matériels aéronautiques de la défense ;
3° Participe aux études relatives aux systèmes d'information logistique mis en œuvre dans les programmes aéronautiques développés en coopération internationale.

Abrogé depuis le vendredi 20 avril 2018

En vigueur du jeudi 17 novembre 2016 au jeudi 19 avril 2018

Chapitre III : Les divisions et les bureaux
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