Abrogé20 avril 2018
Abrogé par Arrêté du 18 avril 2018 - art. 11 (Ab)
Créé le 17 novembre 2016
Le bureau qualité interne-qualité navigabilité :
1° Elabore la politique qualité de la SIMMAD et assure la mise en œuvre du système de management de la qualité de la SIMMAD ;
2° Coordonne les audits internes de la SIMMAD ;
3° Assure la mise en œuvre de la politique qualité navigabilité au sein de la SIMMAD.