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Arrêté du 9 février 2016

modifiant l'arrêté du 4 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des matériels aériens et systèmes d'armes pour le ministère de la défense

Résumé. Un arrêté modifie la liste du matériel aérien pour les missions aériennes, ajoute des armements et des artifices pyrotechniques, et précise les systèmes d'armes et de missiles non aéroportés du ministère de la défense.

Le ministre de la défense,

Vu l'article R. 3233-22 du code de la défense (Rôle de la SIMMAD dans la maintenance aéronautique) ;

Vu l'arrêté du 4 décembre 2000 modifié relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 25 mars 2011 portant création, organisation et fonctionnement du service interarmées des munitions, notamment ses articles 16 et 17 ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2013 (Règles pour l'utilisation des drones militaires et de sécurité) fixant les règles relatives à la conception et aux conditions d'utilisation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'Etat et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile qui circulent sans aucune personne à bord ;

Vu l'arrêté du 9 février 2016 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense,

Arrête :

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Modification de la liste du matériel aérien

Résumé. L'arrêté modifie la liste du matériel aérien nécessaire pour les missions aériennes, en ajoutant les armements et artifices pyrotechniques liés à la navigabilité des aéronefs.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 décembre 2000Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 2
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Modification des systèmes d'armes et missiles gérés par le ministère de la défense

Résumé. Les systèmes d'armes et de missiles non aéroportés du ministère de la défense incluent désormais les systèmes sol-air de l'armée de l'air, ceux confiés par les armées, les systèmes d'exploitation des données de renseignement d'origine image (ROIM) utilisant des données satellitaires, et les systèmes sol-air autres que ceux de très courte portée.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 décembre 2000Art. 3-1 → Version 2
- Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 3-1

En vigueur depuis le 17 novembre 2016

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Exécution d'un arrêté sur l'entretien des matériels aéronautiques

Résumé. Un directeur est chargé de mettre en œuvre un arrêté concernant l'entretien des matériels aéronautiques de la défense.

Le directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 février 2016.

Jean-Yves Le Drian

En vigueur depuis le jeudi 17 novembre 2016

Arrêté du 9 février 2016
Article 1
Article 2
Article 3