Créé le 10 juillet 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions de l'arrêté du 22 novembre 2001 et entrée en vigueur du présent arrêté
Résumé. Les anciennes règles sont supprimées et les nouvelles règles commencent le 1er octobre 2024.
1° A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 novembre 2001Art. 1 → Version 2Arrêté du 22 novembre 2001Sct. Chapitre Ier : Modalités d'inscriptionArrêté du 22 novembre 2001Art. 2 → Version 3Arrêté du 22 novembre 2001Art. 3 → Version 3Arrêté du 22 novembre 2001Art. 5 → Version 3Arrêté du 22 novembre 2001Art. 7 → Version 4Arrêté du 22 novembre 2001Art. 7-1 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2001Sct. Chapitre II : Organisation des concoursArrêté du 22 novembre 2001Art. 8 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2001Art. 9 → Version 3Arrêté du 22 novembre 2001Art. 10 → Version 3Arrêté du 22 novembre 2001Art. 11 → Version 3Arrêté du 22 novembre 2001Art. 12 → Version 3Arrêté du 22 novembre 2001Sct. Chapitre III : DisciplineArrêté du 22 novembre 2001Art. 13 → Version 2Arrêté du 22 novembre 2001Art. 14 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2001Art. 15 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2001Sct. Chapitre IV : Programme des épreuvesArrêté du 22 novembre 2001Art. 16 → Version 2Arrêté du 22 novembre 2001Sct. Chapitre V : Déroulement et correction des épreuvesArrêté du 22 novembre 2001Art. 17 → Version 3Arrêté du 22 novembre 2001Art. 18 → Version 2Arrêté du 22 novembre 2001Art. 19 → Version 2Arrêté du 22 novembre 2001Art. 20 → Version 2Arrêté du 22 novembre 2001Art. 21 → Version 3Arrêté du 22 novembre 2001Art. 22 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2001Art. 23 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2001Art. 24 → Version 2Arrêté du 22 novembre 2001Art. 25 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2001Art. 26 → Version 2Arrêté du 22 novembre 2001Art. 27 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2001Art. 28 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2001Art. 29 → Version 2Arrêté du 22 novembre 2001Art. 30 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2001Art. 31 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2001Art. 32 → Version 3Arrêté du 22 novembre 2001Art. 34 → Version 2Arrêté du 22 novembre 2001Art. 35 → Version 1
- Arrêté du 22 novembre 2001Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Modalités d'inscription , Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 7, Art. 7-1, Sct. Chapitre II : Organisation des concours , Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : Discipline, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre IV : Programme des épreuves, Art. 16, Sct. Chapitre V : Déroulement et correction des épreuves , Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 34, Art. 35
2° Le présent arrêté entre en vigueur le 1er octobre 2024.