Arrêté du 6 août 2019

Article 39

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 décembre 2012Art. 1 → Version 3Arrêté du 26 décembre 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2012Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURSArrêté du 26 décembre 2012Art. 3 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 4 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2012Art. 6 → Version 3Arrêté du 26 décembre 2012Art. 7 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 7-1 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2012Art. 8 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2012Art. 9 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 10 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2012Sct. TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CONCOURS PRÉVUS AUX 1°Arrêté du 26 décembre 20122° ET 4° DE L'ARTICLE 5 DU DÉCRET SUSVISÉArrêté du 26 décembre 2012Art. 11 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2012Sct. Chapitre Ier : Epreuves écrites d'admissibilitéArrêté du 26 décembre 2012Art. 12 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 13 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 14 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Sct. Chapitre II : Epreuves orales et sportives d'admissionArrêté du 26 décembre 2012Art. 15 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2012Art. 16 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 17 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 18 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 22 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Sct. TITRE III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CONCOURS SUR TITRES PRÉVUS AU 3° DE L'ARTICLE 5 ET À L'ARTICLE 7 DU DÉCRET SUSVISÉArrêté du 26 décembre 2012Art. 23 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2012Art. 24 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2012Art. 25 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Sct. Chapitre Ier : Epreuve d'admissibilitéArrêté du 26 décembre 2012Art. 26 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2012Art. 27 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Sct. Chapitre II : Epreuves orales et sportives d'admissionArrêté du 26 décembre 2012Art. 28 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 29 → Version 3Arrêté du 26 décembre 2012Art. 30 → Version 3Arrêté du 26 décembre 2012Art. 31 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 32 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 33 → Version 3Arrêté du 26 décembre 2012Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉPREUVES SPORTIVES DES CONCOURS D'OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA GENDARMERIE NATIONALEArrêté du 26 décembre 2012Art. 34 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 34-1 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 34-2 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Art. 34-3 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Sct. TITRE V : ADMISSIONArrêté du 26 décembre 2012Art. 35 → Version 2Arrêté du 26 décembre 2012Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 26 décembre 2012Art. 38 → Version 1Arrêté du 26 décembre 2012Sct. AnnexesArrêté du 26 décembre 2012Art. Annexe I → Version 5Arrêté du 26 décembre 2012Art. Annexe II → Version 4Arrêté du 26 décembre 2012Art. Annexe II bis → Version 4Arrêté du 26 décembre 2012Art. Annexe III → Version 4Arrêté du 26 décembre 2012Art. Annexe IV → Version 5Arrêté du 26 décembre 2012Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 26 décembre 2012
Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CONCOURS PRÉVUS AUX 1°, 2° ET 4° DE L'ARTICLE 5 DU DÉCRET SUSVISÉ, Art. 11, Sct. Chapitre Ier : Epreuves écrites d'admissibilité, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre II : Epreuves orales et sportives d'admission, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 22, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CONCOURS SUR TITRES PRÉVUS AU 3° DE L'ARTICLE 5 ET À L'ARTICLE 7 DU DÉCRET SUSVISÉ, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. Chapitre Ier : Epreuve d'admissibilité, Art. 26, Art. 27, Sct. Chapitre II : Epreuves orales et sportives d'admission, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉPREUVES SPORTIVES DES CONCOURS D'OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA GENDARMERIE NATIONALE, Art. 34, Art. 34-1, Art. 34-2, Art. 34-3, Sct. TITRE V : ADMISSION, Art. 35, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS FINALES, Art. 38, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe II bis, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 26 décembre 2012 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 2 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 8 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 11 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 23 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 24 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 38 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 15 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 26 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 4 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 10 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 7-1 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 3 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 7 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 12 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 16 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 18 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 25 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 28 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 32 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 34 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 35 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. Annexe V (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 33 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. Annexe III (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. Annexe II (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. Annexe I (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 34-3 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 34-2 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 34-1 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 31 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 29 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 27 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 22 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 17 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 14 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 13 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 9 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 6 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 1 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. 30 (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. Annexe IV (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012art. Annexe II bis (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012Chapitre Ier : Epreuves écrites d'admissibilité (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012Chapitre II : Epreuves orales et sportives d'ad... (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012Chapitre Ier : Epreuve d'admissibilité (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CONCOUR... (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012TITRE III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CONCOU... (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012TITRE VI : DISPOSITIONS FINALES (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012Annexes (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012Chapitre II : Epreuves orales et sportives d'ad... (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉPREUVES ... (Ab)abroge  Arrêté du 26 décembre 2012TITRE V : ADMISSION (Ab)

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 décembre 2012

Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CONCOURS PRÉVUS AUX 1°, 2° ET 4° DE L'ARTICLE 5 DU DÉCRET SUSVISÉ, Art. 11, Sct. Chapitre Ier : Epreuves écrites d'admissibilité, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre II : Epreuves orales et sportives d'admission, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 22, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CONCOURS SUR TITRES PRÉVUS AU 3° DE L'ARTICLE 5 ET À L'ARTICLE 7 DU DÉCRET SUSVISÉ, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. Chapitre Ier : Epreuve d'admissibilité, Art. 26, Art. 27, Sct. Chapitre II : Epreuves orales et sportives d'admission, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉPREUVES SPORTIVES DES CONCOURS D'OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA GENDARMERIE NATIONALE, Art. 34, Art. 34-1, Art. 34-2, Art. 34-3, Sct. TITRE V : ADMISSION, Art. 35, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS FINALES, Art. 38, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe II bis, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V