JORF n°0075 du 29 mars 2017

Arrêté du 27 mars 2017

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 7 avril 2011 modifié relatif au respect de l'anonymat de militaires et de personnels civils du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 27 avril 2014 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 25 février 2015 modifié relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée ;

Vu l'arrêté du 8 octobre 2015 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 20 octobre 2016 relatif à la préservation de l'anonymat des membres des unités des forces spéciales ;

Vu l'avis du comité technique de réseau de l'armée de terre en date du 29 juin 2016,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 novembre 2008 > > Art. 1, Art. Annexe > >

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2 modifiés

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 avril 2011 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 3 > >

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1 modifié

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 6 > >

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1 modifié

Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 7 > >

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1 modifié

Article 6

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 8 > >

1 version

1 modifié

Article 7

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 9 > >

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1 modifié

Article 8

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2014 > > Art. 11 > >

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1 modifié

Article 9

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 février 2015 > > Art. 2 > >

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1 modifié

1 cité

Article 10

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 8 octobre 2015 > > Art. 1, Art. 2 > >

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2 modifiés

Article 11

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 octobre 2016 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 12

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 août 2005 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5 > >

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6 abrogés

Article 13

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 27 mars 2017.

Jean-Yves Le Drian