A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2008Art. 1, Art. Annexe
1 version
2 modifiés
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Section parente
Section suivante
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense ;
Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 7 avril 2011 modifié relatif au respect de l'anonymat de militaires et de personnels civils du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 27 avril 2014 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 25 février 2015 modifié relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée ;
Vu l'arrêté du 8 octobre 2015 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 20 octobre 2016 relatif à la préservation de l'anonymat des membres des unités des forces spéciales ;
Vu l'avis du comité technique de réseau de l'armée de terre en date du 29 juin 2016,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2008Art. 1, Art. Annexe
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 2011Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 8 octobre 2015Art. 1, Art. 2
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 octobre 2016Art. 1
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 août 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
1 version
6 abrogés
Créé le 30 mars 2017
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 27 mars 2017.
Jean-Yves Le Drian
En vigueur depuis le jeudi 30 mars 2017