Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 27 mars 2017

modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de l'armée de terre

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation de l'armée de terre

Résumé. L'arrêté réorganise l'armée de terre en modifiant les commandements, les brigades et les rôles des postes clés pour améliorer l'efficacité et la sécurité.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 7 avril 2011 (Suppression de l'anonymat pour certains services) modifié relatif au respect de l'anonymat de militaires et de personnels civils du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 27 avril 2014 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 25 février 2015 (Liste des organismes militaires opérationnels) modifié relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée ;

Vu l'arrêté du 8 octobre 2015 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 20 octobre 2016 (Protection de l'identité des forces spéciales) relatif à la préservation de l'anonymat des membres des unités des forces spéciales ;

Vu l'avis du comité technique de réseau de l'armée de terre en date du 29 juin 2016,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation des forces terrestres

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation des forces de l'armée de terre en précisant les commandements et les brigades.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des services soumis au respect de l'anonymat

Résumé. La liste des services militaires et civils dont les membres doivent rester anonymes pour des raisons de sécurité est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des postes clés dans l'armée de terre

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'armée de terre en changeant les titres et les rôles de plusieurs postes clés.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des attributions du sous-chef d'état-major performance et synthèse

Résumé. Le sous-chef d'état-major performance et synthèse de l'armée de terre voit ses attributions élargies et précisées, notamment en matière de pilotage, de gestion des ressources et de coordination avec les autres services.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des attributions du sous-chef d'état-major plans et programmes

Résumé. Le sous-chef d'état-major plans et programmes voit ses attributions précisées et élargies, notamment dans les domaines de la cybersécurité, des systèmes d'information et du soutien logistique.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des attributions du sous-chef d'état-major opérations aéroterrestres

Résumé. Le sous-chef d'état-major opérations aéroterrestres élabore la politique de préparation opérationnelle et assure des fonctions liées aux opérations impliquant l'armée de terre.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des attributions du chef du pôle relations internationales

Résumé. L'officier général chef du pôle relations internationales de l'armée de terre propose et conduit la politique en matière de relations internationales, veille à la cohérence des actions et assure le soutien aux exportations d'armement.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des attributions du chef d'état-major de l'armée de terre

Résumé. Le chef d'état-major de l'armée de terre obtient des comités pour élaborer la stratégie et conduire l'activité, ainsi que des conseils permanents pour la sécurité aérienne et la fonction militaire.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle

Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle de l'armée de terre, en supprimant certains commandements et en ajoutant des divisions et commandements spécialisés.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des attributions du directeur des ressources humaines de l'armée de terre

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en ajoutant des précisions sur les rôles et responsabilités des adjoints du directeur.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des unités militaires concernées par l'article 413-14 du code pénal

Résumé. L'arrêté modifie la liste des unités militaires bénéficiant de dispositions spécifiques du code pénal.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles sur le centre de doctrine d'emploi des forces

Résumé. L'arrêté du 27 mars 2017 supprime les règles sur le centre de doctrine d'emploi des forces de l'armée de terre.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 août 2005Art. 1Arrêté du 29 août 2005Art. 2Arrêté du 29 août 2005Art. 3
- Arrêté du 29 août 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

En vigueur depuis le 30 mars 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du chef d'état-major dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le chef d'état-major de l'armée de terre doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 mars 2017.

Jean-Yves Le Drian

En vigueur depuis le jeudi 30 mars 2017

Arrêté du 27 mars 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13