Arrêté du 27 avril 2014

Article 3

Abrogé28 avril 2024

Créé le 19 mai 2014 · En vigueur du 1 janvier 2021 au 27 avril 2024

1. Le major général de l'armée de terre est assisté :

a) De l'adjoint " ressources humaines " de l'armée de terre, qui est également directeur des ressources humaines de l'armée de terre ;

b) Du commandant des forces terrestres ;

c) Du directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;

d) Des officiers généraux commandant de zone terre.

2. L'état-major de l'armée de terre comprend :

a) Le sous-chef d'état-major " performance et synthèse " ;

b) Le sous-chef d'état-major " plans et programmes " ;

c) Le sous-chef d'état-major " opérations aéroterrestres " ;

d) L'officier général, chef du pôle " relations internationales " ;

e) L'officier général, chef du pôle numérique et responsable de la coordination de l'innovation.

3. Sont placés sous l'autorité directe du major général de l'armée de terre :

a) Les commandements spécialisés suivants :

– le commandement terre pour le territoire national ;

– le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre ;

– le commandement des forces spéciales terre ;

b) Le commandement et les organismes rattachés suivants :

– le commandement de la légion étrangère ;

– le centre de doctrine et d'enseignement du commandement ;

– la section technique de l'armée de terre ;

c) L'officier supérieur adjoint au major général de l'armée de terre ;

d) Le délégué aux réserves de l'armée de terre.

4. Le major général de l'armée de terre dispose en outre :

a) Du sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

b) De l'état-major opérationnel-terre.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 28 avril 2024

Abrogé parArrêté du 24 avril 2024art. 12

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au samedi 27 avril 2024

Modifié parArrêté du 30 décembre 2020art. 3

En vigueur du jeudi 30 mars 2017 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 27 mars 2017art. 3

En vigueur du samedi 28 février 2015 au mercredi 29 mars 2017

Modifié parDÉCRET n°2015-211 du 25 février 2015art. 30 (V)

En vigueur du lundi 19 mai 2014 au vendredi 27 février 2015