Arrêté du 27 avril 2014

Article 3

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Article 3

1. Le major général de l'armée de terre est assisté :

a) De l'adjoint " ressources humaines " de l'armée de terre, qui est également directeur des ressources humaines de l'armée de terre ;

b) Du commandant des forces terrestres ;

c) Du directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;

d) Des officiers généraux commandant de zone terre.

2. L'état-major de l'armée de terre comprend :

a) Le sous-chef d'état-major " performance et synthèse " ;

b) Le sous-chef d'état-major " plans et programmes " ;

c) Le sous-chef d'état-major " opérations aéroterrestres " ;

d) L'officier général, chef du pôle " relations internationales " ;

e) L'officier général, chef du pôle numérique et responsable de la coordination de l'innovation.

3. Sont placés sous l'autorité directe du major général de l'armée de terre :

a) Les commandements spécialisés suivants :

– le commandement terre pour le territoire national ;

– le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre ;

– le commandement des forces spéciales terre ;

b) Le commandement et les organismes rattachés suivants :

– le commandement de la légion étrangère ;

– le centre de doctrine et d'enseignement du commandement ;

– la section technique de l'armée de terre ;

c) L'officier supérieur adjoint au major général de l'armée de terre ;

d) Le délégué aux réserves de l'armée de terre.

4. Le major général de l'armée de terre dispose en outre :

a) Du sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

b) De l'état-major opérationnel-terre.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé28 avril 2024

Créé le 19 mai 2014 · Abrogé le 28 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du major général de l'armée de terre

Résumé. L'article décrit l'organisation et les responsabilités du major général de l'armée de terre, ainsi que ses assistants et les différentes structures sous son autorité.

1. Le major général de l'armée de terre est assisté :

a) De l'adjoint " ressources humaines " de l'armée de terre, qui est également directeur des ressources humaines de l'armée de terre ;

b) Du commandant des forces terrestres ;

c) Du directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;

d) Des officiers généraux commandant de zone terre.

2. L'état-major de l'armée de terre comprend :

a) Le sous-chef d'état-major " performance et synthèse " ;

b) Le sous-chef d'état-major " plans et programmes " ;

c) Le sous-chef d'état-major " opérations aéroterrestres " ;

d) L'officier général, chef du pôle " relations internationales " ;

e) L'officier général, chef du pôle numérique et responsable de la coordination de l'innovation.

3. Sont placés sous l'autorité directe du major général de l'armée de terre :

a) Les commandements spécialisés suivants :

– le commandement terre pour le territoire national ;

– le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre ;

– le commandement des forces spéciales terre ;

b) Le commandement et les organismes rattachés suivants :

– le commandement de la légion étrangère ;

– le centre de doctrine et d'enseignement du commandement ;

– la section technique de l'armée de terre ;

c) L'officier supérieur adjoint au major général de l'armée de terre ;

d) Le délégué aux réserves de l'armée de terre.

4. Le major général de l'armée de terre dispose en outre :

a) Du sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

b) De l'état-major opérationnel-terre.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au samedi 27 avril 2024

Modifié parArrêté du 30 décembre 2020art. 3 : Ajout d'un pôle numérique dans l'état-major de l'armée de terre

En résumé. L'article ajoute un nouveau pôle dédié au numérique et à l'innovation dans l'état-major de l'armée de terre, tout en supprimant la mention d'une cellule 'management de l'information' rattachée à un officier supérieur.

En vigueur du jeudi 30 mars 2017 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 27 mars 2017art. 3 : Modification des postes clés dans l'armée de terre

En résumé. La restructuration des rôles et commandements de l'armée de terre inclut des changements dans les titres, l'ajout d'une autorité directe sur certains commandements, et la modification des organismes rattachés.

En vigueur du samedi 28 février 2015 au mercredi 29 mars 2017

Modifié parDÉCRET n°2015-211 du 25 février 2015art. 30 (V) : Modification des termes militaires dans les règlements

En résumé. Le texte modifie la structure organisationnelle de l'armée de terre, notamment en remplaçant les 'régions terre' par des 'zones terre' et en ajustant les termes pour refléter cette nouvelle organisation.

En vigueur du lundi 19 mai 2014 au vendredi 27 février 2015

Source : Légifrance