JORF n°0115 du 18 mai 2014

Article 3

Article 3

  1. Le major général de l'armée de terre est assisté :
    a) De l'adjoint « ressources humaines » de l'armée de terre, qui est également directeur des ressources humaines de l'armée de terre ;
    b) Du commandant des forces terrestres ;
    c) Du directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;
    d) Des officiers généraux commandant de région terre.
  2. L'état-major de l'armée de terre comprend :
    a) Le sous-chef d'état-major « performance et synthèse » ;
    b) Le sous-chef d'état-major « plans et programmes » ;
    c) Le sous-chef d'état-major « opérations aéroterrestres » ;
    d) L'officier général, chef du pôle « relations internationales ».
  3. Sont placés sous l'autorité du major général de l'armée de terre :
    a) Les organismes rattachés suivants :
    ― le service de la maintenance industrielle terrestre ;
    ― le commandement de la légion étrangère ;
    ― le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre ;
    ― le centre de doctrine et d'emploi des forces ;
    ― la section technique de l'armée de terre ;
    ― le délégué aux réserves de l'armée de terre ;
    ― le centre d'études stratégiques de l'armée de terre.
    b) L'officier supérieur adjoint au major général de l'armée de terre.
  4. Le major général de l'armée de terre dispose en outre :
    a) Du sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;
    b) De l'état-major opérationnel-terre.

Historique des versions

Version 1

1. Le major général de l'armée de terre est assisté :

a) De l'adjoint « ressources humaines » de l'armée de terre, qui est également directeur des ressources humaines de l'armée de terre ;

b) Du commandant des forces terrestres ;

c) Du directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;

d) Des officiers généraux commandant de région terre.

2. L'état-major de l'armée de terre comprend :

a) Le sous-chef d'état-major « performance et synthèse » ;

b) Le sous-chef d'état-major « plans et programmes » ;

c) Le sous-chef d'état-major « opérations aéroterrestres » ;

d) L'officier général, chef du pôle « relations internationales ».

3. Sont placés sous l'autorité du major général de l'armée de terre :

a) Les organismes rattachés suivants :

― le service de la maintenance industrielle terrestre ;

― le commandement de la légion étrangère ;

― le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre ;

― le centre de doctrine et d'emploi des forces ;

― la section technique de l'armée de terre ;

― le délégué aux réserves de l'armée de terre ;

― le centre d'études stratégiques de l'armée de terre.

b) L'officier supérieur adjoint au major général de l'armée de terre.

4. Le major général de l'armée de terre dispose en outre :

a) Du sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

b) De l'état-major opérationnel-terre.