Arrêté du 12 novembre 2008

Article 1

Abrogé28 avril 2024

Créé le 24 novembre 2008 · En vigueur du 30 mars 2017 au 27 avril 2024

L'organisation générale des forces de l'armée de terre est précisée dans l'annexe du présent arrêté.

D'autres formations des forces constituent la composante terrestre des forces de présence et de souveraineté outre-mer et à l'étranger.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 30 mars 2017 au samedi 27 avril 2024

Modifié parArrêté du 27 mars 2017art. 1

En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au mercredi 29 mars 2017