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Arrêté du 29 août 2005

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Article 3

L'organisation et le fonctionnement du centre de doctrine d'emploi des forces sont fixés par instruction.

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Abrogé30 mars 2017

Créé le 13 septembre 2005 · Abrogé le 30 mars 2017

L'organisation et le fonctionnement du centre de doctrine d'emploi des forces sont fixés par instruction.

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En vigueur du mardi 13 septembre 2005 au mercredi 29 mars 2017

Source : Légifrance