JORF n°0273 du 23 novembre 2008

Article Annexe

Article Annexe

| I.-LE COMMANDEMENT DE FORCE. | | | |----------------------------------------------------------------------|----------------------|-----------------------------------------------------------| | DÉSIGNATION | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR| AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement| | Commandement des forces terrestres | Lille | Général commandant les forces terrestres | | Etat-major de force, subordonné au commandement des forces terrestres| | | | Etat-major du corps de réaction rapide-France | Lille | Général commandant le corps de réaction rapide-France |

| II.-LES COMMANDEMENTS DE NIVEAU DIVISIONNAIRE. | | | |----------------------------------------------------------------------------------|----------------------|----------------------------------------------------------------------------------------| | DÉSIGNATION | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR| AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement | | Commandement terre pour le territoire national | Paris | Général commandant terre pour le territoire national | | Commandement des forces spéciales terre | Pau | Général commandant les forces spéciales terre | | Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre | Villacoublay | Général commandant l'aviation légère de l'armée de terre | | Commandement des écoles du combat interarmes | Saumur | Général commandant les écoles du combat interarmes | | Commandement des centres de préparation des forces terrestres | Mailly | Général commandant les centres de préparation des forces terrestres | | Commandement de la 1re division | Besançon | Général commandant la 1re division | | Commandement de la 3e division | Marseille | Général commandant la 3e division | | Commandement du renseignement des forces terrestres | Strasbourg | Général commandant le renseignement des forces terrestres | | Commandement des systèmes d'information et de communication des forces terrestres| Cesson-Cévigné | Général commandant les systèmes d'information et de communication des forces terrestres| | Commandement de la logistique des forces terrestres | Lille | Général commandant la logistique des forces terrestres | | Commandement de la maintenance des forces terrestres | Lille | Général commandant la maintenance des forces terrestres |

| III.-LES BRIGADES. | | | |-----------------------------------------------------------------------------------|-----------------------|-----------------------------------------------------------| | 3.1. Brigade subordonnée au commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.| | | | DÉSIGNATION | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement| | 4e brigade d'aérocombat | Clermont-Ferrand | Général commandant la 4e brigade d'aérocombat | | 3.2. Brigades subordonnées au commandement de la 1re division. | | | | 3.2.1. Brigades interarmes. | | | | DÉSIGNATION | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement| | 7e brigade blindée | Besançon | Général commandant la 7e brigade blindée | | 9e brigade d'infanterie de marine | Poitiers | Général commandant la 9e brigade d'infanterie de marine | | 27e brigade d'infanterie de montagne | Varces | Général commandant la 27e brigade d'infanterie de montagne| | 3.2.2. Brigade franco-allemande (éléments nationaux). | | | | DÉSIGNATION | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement| | Brigade franco-allemande | Müllheim | Général commandant la brigade franco-allemande | | 3.3. Brigades interarmes subordonnées au commandement de la 3e division. | | | | DÉSIGNATION | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement| | 2e brigade blindée | Illkirch-Graffenstaden| Général commandant la 2e brigade blindée | | 6e brigade légère blindée | Nîmes | Général commandant la 6e brigade légère blindée | | 11e brigade parachutiste | Balma | Général commandant la 11e brigade parachutiste |


Historique des versions

Version 4

En vigueur à partir du jeudi 30 mars 2017

Abrogé le dimanche 28 avril 2024

I.-LE COMMANDEMENT DE FORCE.

DÉSIGNATION

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement Commandement des forces terrestres

Lille

Général commandant les forces terrestres

Etat-major de force, subordonné au commandement des forces terrestres

Etat-major du corps de réaction rapide-France

Lille

Général commandant le corps de réaction rapide-France II.-LES COMMANDEMENTS DE NIVEAU DIVISIONNAIRE. DÉSIGNATION

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement

Commandement terre pour le territoire national

Paris

Général commandant terre pour le territoire national

Commandement des forces spéciales terre

Pau

Général commandant les forces spéciales terre

Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre

Villacoublay

Général commandant l'aviation légère de l'armée de terre

Commandement des écoles du combat interarmes

Saumur

Général commandant les écoles du combat interarmes

Commandement des centres de préparation des forces terrestres

Mailly

Général commandant les centres de préparation des forces terrestres

Commandement de la 1re division

Besançon Général commandant la 1re division

Commandement de la 3e division

Marseille

Général commandant la 3e division

Commandement du renseignement des forces terrestres

Strasbourg

Général commandant le renseignement des forces terrestres

Commandement des systèmes d'information et de communication des forces terrestres

Cesson-Cévigné Général commandant les systèmes d'information et de communication des forces terrestres

Commandement de la logistique des forces terrestres Lille

Général commandant la logistique des forces terrestres

Commandement de la maintenance des forces terrestres

Lille

Général commandant la maintenance des forces terrestres

III.-LES BRIGADES.

3.1. Brigade subordonnée au commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.

DÉSIGNATION SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement

4e brigade d'aérocombat

Clermont-Ferrand

Général commandant la 4e brigade d'aérocombat 3.2. Brigades subordonnées au commandement de la 1re division.

3.2.1. Brigades interarmes.

DÉSIGNATION

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement

7e brigade blindée

Besançon

Général commandant la 7e brigade blindée

9e brigade d'infanterie de marine

Poitiers

Général commandant la 9e brigade d'infanterie de marine

27e brigade d'infanterie de montagne

Varces

Général commandant la 27e brigade d'infanterie de montagne

3.2.2. Brigade franco-allemande (éléments nationaux).

DÉSIGNATION

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement Brigade franco-allemande

Müllheim

Général commandant la brigade franco-allemande

3.3. Brigades interarmes subordonnées au commandement de la 3e division.

DÉSIGNATION

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement

2e brigade blindée

Illkirch-Graffenstaden

Général commandant la 2e brigade blindée

6e brigade légère blindée

Nîmes

Général commandant la 6e brigade légère blindée

11e brigade parachutiste

Balma

Général commandant la 11e brigade parachutiste

Version 3

En vigueur à partir du vendredi 14 août 2015

I.-Le commandement des forces terrestres :

DÉSIGNATION DU COMMANDEMENT

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE POUR EXERCER LE COMMANDEMENT

Commandement des forces terrestres.

Lille.

Général commandant les forces terrestres.

Ce commandement est directement subordonné au chef d'état-major de l'armée de terre.

II.-Les états-majors de force : DÉSIGNATION DE L'ÉTAT-MAJOR DE FORCE

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE POUR EXERCER LE COMMANDEMENT

Etat-major de force n° 1.

Besançon.

Général commandant l'état-major de force n° 1.

Etat-major de force n° 3.

Marseille.

Général commandant l'état-major de force n° 3.

Quartier général de corps de réaction rapide.

Lille.

Général commandant le quartier général de corps de réaction rapide.

Les états-majors de force sont subordonnés au commandement des forces terrestres.

III. - Les brigades subordonnées au commandement des forces terrestres : 3.1. Les brigades interarmes.

DÉSIGNATION DES BRIGADES

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE POUR EXERCER LE COMMANDEMENT

2e brigade blindée.

Illkirch-Graffenstaden.

Général commandant la 2e brigade blindée.

7e brigade blindée.

Besançon.

Général commandant la 7e brigade blindée.

1re brigade mécanisée.

Châlons-en-Champagne.

Général commandant la 1re brigade mécanisée.

3e brigade légère blindée.

Clermont-Ferrand.

Général commandant la 3e brigade légère blindée.

6e brigade légère blindée.

Nîmes.

Général commandant la 6e brigade légère blindée.

9e brigade d'infanterie de marine.

Poitiers.

Général commandant la 9e brigade d'infanterie de marine.

11e brigade parachutiste.

Toulouse.

Général commandant la 11e brigade parachutiste.

27e brigade d'infanterie de montagne.

Varces.

Général commandant la 27e brigade d'infanterie de montagne.

3.2. Les brigades spécialisées.

DÉSIGNATION DES BRIGADES

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE POUR EXERCER LE COMMANDEMENT

Brigade de transmissions et d'appui au commandement.

Douai.

Général commandant la brigade de transmissions et d'appui au commandement.

Brigade de renseignement.

Haguenau.

Général commandant la brigade de renseignement.

Brigade des forces spéciales terre.

Pau.

Général commandant la brigade des forces spéciales terre.

1re brigade logistique.

Montlhéry.

Général commandant la 1re brigade logistique.

Version 2

En vigueur à partir du vendredi 25 septembre 2009

I. - Le commandement des forces terrestres :

DÉSIGNATION DU COMMANDEMENT

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement

Commandement des forces terrestres.

Lille.

Général commandant les forces terrestres.

Ce commandement est directement subordonné au chef d'état-major de l'armée de terre.

II. - Les états-majors de force

DÉSIGNATION

de l'état-major de force

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement

Etat-major de force n° 1.

Besançon.

Général commandant l'état-major de force n° 1.

Etat-major de force n° 2.

Nantes.

Général commandant l'état-major de force n° 2.

Etat-major de force n° 3.

Marseille.

Général commandant l'état-major de force n° 3.

Etat-major de force n° 4.

Limoges.

Général commandant l'état-major de force n° 4.

Quartier général de corps de réaction rapide.

Lille.

Général commandant le quartier général de corps de réaction rapide.

Les états-majors de force sont subordonnés au commandement des forces terrestres.

III. - Les brigades

3.1. Les brigades subordonnées au commandement des forces terrestres.

3.1.1. Brigades interarmes et aéromobile.

DÉSIGNATION DES BRIGADES

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement

2e brigade blindée.

Orléans.

Général commandant la 2e brigade blindée.

7e brigade blindée.

Besançon.

Général commandant la 7e brigade blindée.

1re brigade mécanisée.

Châlons-en-Champagne.

Général commandant la 1re brigade mécanisée.

3e brigade mécanisée.

Limoges.

Général commandant la 3e brigade mécanisée.

6e brigade légère blindée.

Nîmes.

Général commandant la 6e brigade légère blindée.

9e brigade légère blindée de marine.

Nantes.

Général commandant la 9e brigade légère blindée de marine.

11e brigade parachutiste.

Toulouse.

Général commandant la 11e brigade parachutiste.

27e brigade d'infanterie de montagne.

Varces.

Général commandant la 27e brigade de montagne.

4e brigade aéromobile.

Essey-lès-Nancy.

Général commandant la 4e brigade aéromobile.

3.1.2. Brigades spécialisées.

DÉSIGNATION DES BRIGADES

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement

Brigade de transmissions.

Lunéville.

Général commandant la brigade de transmissions.

Brigade d'artillerie.

Haguenau.

Général commandant la brigade d'artillerie.

Brigade du génie.

Strasbourg.

Général commandant la brigade du génie.

Brigade de renseignement.

Montigny-lès-Metz.

Général commandant la brigade de renseignement.

Brigade des forces spéciales terre.

Pau.

Général commandant la brigade des forces spéciales terre.

Brigade logistique n° 1.

Montlhéry.

Général commandant la brigade logistique n° 1.

Version 1

En vigueur à partir du lundi 24 novembre 2008

I. - Les commandements des forces

DÉSIGNATION DU COMMANDEMENT

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement

Commandement des forces terrestres.

Lille.

Général commandant les forces terrestres.

Commandant de la force logistique terrestre.

Montlhéry.

Général commandant la force logistique terrestre.

Ces commandements sont directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre.

II. - Les états-majors de force

DÉSIGNATION

de l'état-major de force

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement

Etat-major de force n° 1.

Besançon.

Général commandant l'état-major de force n° 1.

Etat-major de force n° 2.

Nantes.

Général commandant l'état-major de force n° 2.

Etat-major de force n° 3.

Marseille.

Général commandant l'état-major de force n° 3.

Etat-major de force n° 4.

Limoges.

Général commandant l'état-major de force n° 4.

Quartier général de corps de réaction rapide.

Lille.

Général commandant le quartier général de corps de réaction rapide.

Les états-majors de force sont subordonnés au commandement des forces terrestres.

III. - Les brigades

3.1. Les brigades subordonnées au commandement des forces terrestres.

3.1.1. Brigades interarmes et aéromobile.

DÉSIGNATION DES BRIGADES

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement

2e brigade blindée.

Orléans.

Général commandant la 2e brigade blindée.

7e brigade blindée.

Besançon.

Général commandant la 7e brigade blindée.

1re brigade mécanisée.

Châlons-en-Champagne.

Général commandant la 1re brigade mécanisée.

3e brigade mécanisée.

Limoges.

Général commandant la 3e brigade mécanisée.

6e brigade légère blindée.

Nîmes.

Général commandant la 6e brigade légère blindée.

9e brigade légère blindée de marine.

Nantes.

Général commandant la 9e brigade légère blindée de marine.

11e brigade parachutiste.

Toulouse.

Général commandant la 11e brigade parachutiste.

27e brigade de montagne.

Varces.

Général commandant la 27e brigade de montagne.

4e brigade aéromobile.

Essey-lès-Nancy.

Général commandant la 4e brigade aéromobile.

3.1.2. Brigades spécialisées.

DÉSIGNATION DES BRIGADES

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement

Brigade de transmissions.

Lunéville.

Général commandant la brigade de transmissions.

Brigade d'artillerie.

Haguenau.

Général commandant la brigade d'artillerie.

Brigade du génie.

Strasbourg.

Général commandant la brigade du génie.

Brigade de renseignement.

Montigny-lès-Metz.

Général commandant la brigade de renseignement.

Brigade des forces spéciales terre.

Pau.

Général commandant la brigade des forces spéciales terre.

3.2. Les brigades logistiques subordonnées au commandement de la force logistique terrestre.

DÉSIGNATION DES BRIGADES

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement

Brigade logistique n° 1.

Montlhéry.

Général commandant la brigade logistique n° 1.

Brigade logistique n° 2.

Martignas-sur-Jalles.

Général commandant la brigade logistique n° 2.