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Arrêté du 12 novembre 2008

Abrogé28 avril 2024

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié portant organisation générale de l'armée de terre ;

Vu le décret n° 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d'état-major,

Arrête :

Abrogé28 avril 2024

Créé le 24 novembre 2008 · En vigueur du 30 mars 2017 au 27 avril 2024

L'organisation générale des forces de l'armée de terre est précisée dans l'annexe du présent arrêté.

D'autres formations des forces constituent la composante terrestre des forces de présence et de souveraineté outre-mer et à l'étranger.

Abrogé28 avril 2024

Créé le 24 novembre 2008

L'arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre est abrogé.

Abrogé28 avril 2024

Créé le 24 novembre 2008

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé28 avril 2024

Créé le 24 novembre 2008 · En vigueur du 30 mars 2017 au 27 avril 2024

I.-LE COMMANDEMENT DE FORCE.

DÉSIGNATION SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR AUTORITÉ DÉSIGNÉE
pour exercer le commandement
Commandement des forces terrestres Lille Général commandant les forces terrestres
Etat-major de force, subordonné au commandement des forces terrestres
Etat-major du corps de réaction rapide-France Lille Général commandant le corps de réaction rapide-France
II.-LES COMMANDEMENTS DE NIVEAU DIVISIONNAIRE.
DÉSIGNATION SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR AUTORITÉ DÉSIGNÉE
pour exercer le commandement
Commandement terre pour le territoire national Paris Général commandant terre pour le territoire national
Commandement des forces spéciales terre Pau Général commandant les forces spéciales terre
Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre Villacoublay Général commandant l'aviation légère de l'armée de terre
Commandement des écoles du combat interarmes Saumur Général commandant les écoles du combat interarmes
Commandement des centres de préparation des forces terrestres Mailly Général commandant les centres de préparation des forces terrestres
Commandement de la 1re division Besançon Général commandant la 1re division
Commandement de la 3e division Marseille Général commandant la 3e division
Commandement du renseignement des forces terrestres Strasbourg Général commandant le renseignement des forces terrestres
Commandement des systèmes d'information et de communication des forces terrestres Cesson-Cévigné Général commandant les systèmes d'information et de communication des forces terrestres
Commandement de la logistique des forces terrestres Lille Général commandant la logistique des forces terrestres
Commandement de la maintenance des forces terrestres Lille Général commandant la maintenance des forces terrestres
III.-LES BRIGADES.
3.1. Brigade subordonnée au commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.
DÉSIGNATION SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR AUTORITÉ DÉSIGNÉE
pour exercer le commandement
4e brigade d'aérocombat Clermont-Ferrand Général commandant la 4e brigade d'aérocombat
3.2. Brigades subordonnées au commandement de la 1re division.
3.2.1. Brigades interarmes.
DÉSIGNATION SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR AUTORITÉ DÉSIGNÉE
pour exercer le commandement
7e brigade blindée Besançon Général commandant la 7e brigade blindée
9e brigade d'infanterie de marine Poitiers Général commandant la 9e brigade d'infanterie de marine
27e brigade d'infanterie de montagne Varces Général commandant la 27e brigade d'infanterie de montagne
3.2.2. Brigade franco-allemande (éléments nationaux).
DÉSIGNATION SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR AUTORITÉ DÉSIGNÉE
pour exercer le commandement
Brigade franco-allemande Müllheim Général commandant la brigade franco-allemande
3.3. Brigades interarmes subordonnées au commandement de la 3e division.
DÉSIGNATION SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR AUTORITÉ DÉSIGNÉE
pour exercer le commandement
2e brigade blindée Illkirch-Graffenstaden Général commandant la 2e brigade blindée
6e brigade légère blindée Nîmes Général commandant la 6e brigade légère blindée
11e brigade parachutiste Balma Général commandant la 11e brigade parachutiste

Fait à Paris, le 12 novembre 2008.

Hervé Morin

En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au samedi 27 avril 2024

Arrêté du 12 novembre 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article Annexe