JORF n°0273 du 23 novembre 2008

Arrêté du 12 novembre 2008

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié portant organisation générale de l'armée de terre ;

Vu le décret n° 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d'état-major,

Arrête :

Article 1

L'organisation générale des forces de l'armée de terre est précisée dans l'annexe du présent arrêté.

D'autres formations des forces constituent la composante terrestre des forces de présence et de souveraineté outre-mer et à l'étranger.

Article 2

L'arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre est abrogé.

Article 3

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe

| I.-LE COMMANDEMENT DE FORCE. | | | |----------------------------------------------------------------------|----------------------|-----------------------------------------------------------| | DÉSIGNATION | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR| AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement| | Commandement des forces terrestres | Lille | Général commandant les forces terrestres | | Etat-major de force, subordonné au commandement des forces terrestres| | | | Etat-major du corps de réaction rapide-France | Lille | Général commandant le corps de réaction rapide-France |

| II.-LES COMMANDEMENTS DE NIVEAU DIVISIONNAIRE. | | | |----------------------------------------------------------------------------------|----------------------|----------------------------------------------------------------------------------------| | DÉSIGNATION | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR| AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement | | Commandement terre pour le territoire national | Paris | Général commandant terre pour le territoire national | | Commandement des forces spéciales terre | Pau | Général commandant les forces spéciales terre | | Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre | Villacoublay | Général commandant l'aviation légère de l'armée de terre | | Commandement des écoles du combat interarmes | Saumur | Général commandant les écoles du combat interarmes | | Commandement des centres de préparation des forces terrestres | Mailly | Général commandant les centres de préparation des forces terrestres | | Commandement de la 1re division | Besançon | Général commandant la 1re division | | Commandement de la 3e division | Marseille | Général commandant la 3e division | | Commandement du renseignement des forces terrestres | Strasbourg | Général commandant le renseignement des forces terrestres | | Commandement des systèmes d'information et de communication des forces terrestres| Cesson-Cévigné | Général commandant les systèmes d'information et de communication des forces terrestres| | Commandement de la logistique des forces terrestres | Lille | Général commandant la logistique des forces terrestres | | Commandement de la maintenance des forces terrestres | Lille | Général commandant la maintenance des forces terrestres |

| III.-LES BRIGADES. | | | |-----------------------------------------------------------------------------------|-----------------------|-----------------------------------------------------------| | 3.1. Brigade subordonnée au commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.| | | | DÉSIGNATION | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement| | 4e brigade d'aérocombat | Clermont-Ferrand | Général commandant la 4e brigade d'aérocombat | | 3.2. Brigades subordonnées au commandement de la 1re division. | | | | 3.2.1. Brigades interarmes. | | | | DÉSIGNATION | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement| | 7e brigade blindée | Besançon | Général commandant la 7e brigade blindée | | 9e brigade d'infanterie de marine | Poitiers | Général commandant la 9e brigade d'infanterie de marine | | 27e brigade d'infanterie de montagne | Varces | Général commandant la 27e brigade d'infanterie de montagne| | 3.2.2. Brigade franco-allemande (éléments nationaux). | | | | DÉSIGNATION | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement| | Brigade franco-allemande | Müllheim | Général commandant la brigade franco-allemande | | 3.3. Brigades interarmes subordonnées au commandement de la 3e division. | | | | DÉSIGNATION | SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE

pour exercer le commandement| | 2e brigade blindée | Illkirch-Graffenstaden| Général commandant la 2e brigade blindée | | 6e brigade légère blindée | Nîmes | Général commandant la 6e brigade légère blindée | | 11e brigade parachutiste | Balma | Général commandant la 11e brigade parachutiste |

Fait à Paris, le 12 novembre 2008.

Hervé Morin