ARRÊTÉ du 8 octobre 2015

Article 1

Abrogé26 août 2018

Créé le 5 novembre 2015 · En vigueur du 30 mars 2017 au 25 août 2018

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre se compose :

I. - Du bureau chancellerie, directement rattaché au directeur, chargé de préparer les travaux relatifs à l'avancement, aux récompenses et aux décorations des militaires de l'armée de terre.

II. - Du service et des sous-directions suivants :

1° Le service " pilotage de la performance " ;

2° La sous-direction des études et de la politique ;

3° La sous-direction de la formation ;

4° La sous-direction du recrutement.

III. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :

1° Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement et de la formation initiale du personnel ;

2° (Abrogé)

3° Les lycées de la défense relevant de l'armée de terre ;

4° Le centre expert des ressources humaines et de la solde.

La liste de ces organismes est fixée par instruction du chef d'état-major de l'armée de terre.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 26 août 2018

Abrogé parArrêté du 27 juillet 2018art. 12

En vigueur du jeudi 30 mars 2017 au samedi 25 août 2018

Modifié parArrêté du 27 mars 2017art. 10

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30

I. - Du bureau chancellerie, directement rattaché au directeur, chargé

II. - Du service et des sous-directions suivants :

1° Le service " pilotage de la performance " ;

2° La sous-direction des études et de la politique ;

3° La sous-direction de la formation ;

4° La sous-direction du recrutement.

III. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :

1° Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement et de la formation initiale du personnel ;

(Abrogé)3° Les lycées de la défense relevant de l'armée de terre ;

4° Le centre expert des ressources humaines et de la

La liste de ces organismes est fixée par instruction du

En vigueur du jeudi 5 novembre 2015 au mercredi 29 mars 2017

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre se compose :
I. - Du bureau chancellerie, directement rattaché au directeur, chargé de préparer les travaux relatifs à l'avancement, aux récompenses et aux décorations des militaires de l'armée de terre.
II. - Du service et des sous-directions suivants :
1° Le service « pilotage de la performance » ;
2° La sous-direction des études et de la politique ;
3° La sous-direction de la formation ;
4° La sous-direction du recrutement.
III. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :
1° Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement et de la formation du personnel ;
2° Les organismes de l'armée de terre chargés de l'enseignement militaire supérieur ;
3° Les lycées de la défense relevant de l'armée de terre ;
4° Le centre expert des ressources humaines et de la solde.
La liste de ces organismes est fixée par instruction du chef d'état-major de l'armée de terre.