JORF n°0256 du 4 novembre 2015

Article 1

Article 1

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre se compose :
I. - Du bureau chancellerie, directement rattaché au directeur, chargé de préparer les travaux relatifs à l'avancement, aux récompenses et aux décorations des militaires de l'armée de terre.
II. - Du service et des sous-directions suivants :
1° Le service « pilotage de la performance » ;
2° La sous-direction des études et de la politique ;
3° La sous-direction de la formation ;
4° La sous-direction du recrutement.
III. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :
1° Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement et de la formation du personnel ;
2° Les organismes de l'armée de terre chargés de l'enseignement militaire supérieur ;
3° Les lycées de la défense relevant de l'armée de terre ;
4° Le centre expert des ressources humaines et de la solde.
La liste de ces organismes est fixée par instruction du chef d'état-major de l'armée de terre.


Historique des versions

Version 1

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre se compose :

I. - Du bureau chancellerie, directement rattaché au directeur, chargé de préparer les travaux relatifs à l'avancement, aux récompenses et aux décorations des militaires de l'armée de terre.

II. - Du service et des sous-directions suivants :

1° Le service « pilotage de la performance » ;

2° La sous-direction des études et de la politique ;

3° La sous-direction de la formation ;

4° La sous-direction du recrutement.

III. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :

1° Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement et de la formation du personnel ;

2° Les organismes de l'armée de terre chargés de l'enseignement militaire supérieur ;

3° Les lycées de la défense relevant de l'armée de terre ;

4° Le centre expert des ressources humaines et de la solde.

La liste de ces organismes est fixée par instruction du chef d'état-major de l'armée de terre.