ARRÊTÉ du 8 octobre 2015

Article 1

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Article 1

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre se compose :

I. - Du bureau chancellerie, directement rattaché au directeur, chargé de préparer les travaux relatifs à l'avancement, aux récompenses et aux décorations des militaires de l'armée de terre.

II. - Du service et des sous-directions suivants :

1° Le service " pilotage de la performance " ;

2° La sous-direction des études et de la politique ;

3° La sous-direction de la formation ;

4° La sous-direction du recrutement.

III. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :

1° Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement et de la formation initiale du personnel ;

2° (Abrogé)

3° Les lycées de la défense relevant de l'armée de terre ;

4° Le centre expert des ressources humaines et de la solde.

La liste de ces organismes est fixée par instruction du chef d'état-major de l'armée de terre.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé26 août 2018

Créé le 5 novembre 2015 · Abrogé le 26 août 2018

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre se compose :

I. - Du bureau chancellerie, directement rattaché au directeur, chargé de préparer les travaux relatifs à l'avancement, aux récompenses et aux décorations des militaires de l'armée de terre.

II. - Du service et des sous-directions suivants :

1° Le service " pilotage de la performance " ;

2° La sous-direction des études et de la politique ;

3° La sous-direction de la formation ;

4° La sous-direction du recrutement.

III. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :

1° Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement et de la formation initiale du personnel ;

2° (Abrogé)

3° Les lycées de la défense relevant de l'armée de terre ;

4° Le centre expert des ressources humaines et de la solde.

La liste de ces organismes est fixée par instruction du chef d'état-major de l'armée de terre.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 30 mars 2017 au samedi 25 août 2018

Modifié parArrêté du 27 mars 2017art. 10 : Modification des attributions du directeur des ressources humaines de l'armée de terre

En résumé. La direction des ressources humaines de l'armée de terre est réorganisée avec la création d'un service de pilotage de la performance et l'abrogation des organismes chargés de l'enseignement militaire supérieur.

En vigueur du jeudi 5 novembre 2015 au mercredi 29 mars 2017

Source : Légifrance