Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Résumé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 mai 2016Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 23 mai 2016Art. 1 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 2 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 4 → Version 2Arrêté du 23 mai 2016Sct. Chapitre II : Déroulement de la formation initialeArrêté du 23 mai 2016Sct. Section 1 : Dispositions communesArrêté du 23 mai 2016Art. 5 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Sct. Section 2 : La formation initiale en écoleArrêté du 23 mai 2016Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales relatives à la formation initiale en écoleArrêté du 23 mai 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 7 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 8 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 9 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 10 → Version 2Arrêté du 23 mai 2016Art. 11 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 12 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 13 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 14 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Sct. Sous-section 2 : Dispositions diverses relatives à la formation initiale en écoleArrêté du 23 mai 2016Art. 15 → Version 2Arrêté du 23 mai 2016Art. 16 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 17 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Sct. Section 3 : La formation initiale en unité opérationnelleArrêté du 23 mai 2016Art. 18 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 19 → Version 2Arrêté du 23 mai 2016Sct. Chapitre III : Attribution du certificat d'aptitude gendarmerie et nominationArrêté du 23 mai 2016Art. 20 → Version 2Arrêté du 23 mai 2016Art. 21 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Sct. Chapitre IV : Dispositions finalesArrêté du 23 mai 2016Art. 22 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 23 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Art. 25 → Version 1Arrêté du 23 mai 2016Sct. AnnexeArrêté du 23 mai 2016Art. null
- Arrêté du 23 mai 2016Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Déroulement de la formation initiale, Sct. Section 1 : Dispositions communes, Art. 5, Sct. Section 2 : La formation initiale en école, Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales relatives à la formation initiale en école, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Sous-section 2 : Dispositions diverses relatives à la formation initiale en école, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Section 3 : La formation initiale en unité opérationnelle, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre III : Attribution du certificat d'aptitude gendarmerie et nomination, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre IV : Dispositions finales, Art. 22, Art. 23, Art. 25, Sct. Annexe, Art. null