Les élèves qui ne sont pas admis à poursuivre la formation à l'issue de la deuxième phase font l'objet :

- d'une procédure de dénonciation de contrat dans les deux cas suivants :

• si leur note moyenne générale de deuxième phase est inférieure à 8 sur 20 ;
• s'ils n'ont pas obtenus le CIAPT aux armes de dotation dans les unités élémentaires ;
• d'une mesure de redoublement si leur note moyenne générale de deuxième phase est supérieure ou égale à 8 sur 20 et inférieure à 10 sur 20.