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Arrêté du 23 mai 2016

Chapitre IV : Dispositions finales

Abrogé30 mars 2025
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Abrogé30 mars 2025

Créé le 20 juin 2016 · Abrogé le 30 mars 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Précision des règles d'un arrêté par instruction

Résumé. Un arrêté précise ses règles grâce à une instruction détaillée.

Les dispositions du présent arrêté sont précisées par instruction.

Abrogé30 mars 2025

Créé le 20 juin 2016 · Abrogé le 30 mars 2025

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Nouvel arrêté pour les futurs élèves gendarmes

Résumé. Un nouvel arrêté s'applique aux futurs élèves gendarmes, avec des détails à venir dans une instruction.

Le présent arrêté est applicable aux élèves gendarmes admis en école de formation postérieurement à la date de son entrée en vigueur.

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Suppression de l'arrêté sur la formation initiale des sous-officiers de gendarmerie

Résumé. L'arrêté du 12 août 2011 organisant la formation initiale des sous-officiers de gendarmerie est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 août 2011Art. 1 : Formation initiale des élèves gendarmesArrêté du 12 août 2011Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation initialeArrêté du 12 août 2011Art. 2 : Formation initiale des sous-officiers de gendarmerie
- Arrêté du 12 août 2011
Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation initiale, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre II : Dispositions diverses, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre III : Dispositions finales, Art. 15, Art. 16, Sct. Annexe, Art. null
Abrogé30 mars 2025

Créé le 20 juin 2016 · Abrogé le 30 mars 2025

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Publication d'un arrêté concernant la gendarmerie

Résumé. Un arrêté est publié et le directeur de la gendarmerie doit s'en occuper.

Le directeur général de la gendarmerie nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le dimanche 30 mars 2025

En vigueur du lundi 20 juin 2016 au samedi 29 mars 2025

Chapitre IV : Dispositions finales
Article 22
Article 23
Article 24
Article 25