Abrogé30 mars 2025
Abrogé par Arrêté du 26 mars 2025 - art. 20
Créé le 20 juin 2016
Les dispositions du présent arrêté sont précisées par instruction.
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Arrêté du 23 mai 2016
Chapitre IV : Dispositions finales
Abrogé30 mars 2025
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Abrogé30 mars 2025
Abrogé par Arrêté du 26 mars 2025 - art. 20
Créé le 20 juin 2016
Le présent arrêté est applicable aux élèves gendarmes admis en école de formation postérieurement à la date de son entrée en vigueur.
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A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 août 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation initialeArrêté du 12 août 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Art. 9 → Version 2Arrêté du 12 août 2011Sct. Chapitre II : Dispositions diversesArrêté du 12 août 2011Art. 10 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Art. 11 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Art. 12 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Art. 13 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Art. 14 → Version 2Arrêté du 12 août 2011Sct. Chapitre III : Dispositions finalesArrêté du 12 août 2011Art. 15 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Art. 16 → Version 1Arrêté du 12 août 2011Sct. AnnexeArrêté du 12 août 2011Art. null
- Arrêté du 12 août 2011Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation initiale, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre II : Dispositions diverses, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre III : Dispositions finales, Art. 15, Art. 16, Sct. Annexe, Art. null
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22 abrogés
Abrogé30 mars 2025
Abrogé par Arrêté du 26 mars 2025 - art. 20
Créé le 20 juin 2016
Le directeur général de la gendarmerie nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Abrogé depuis le dimanche 30 mars 2025
En vigueur du lundi 20 juin 2016 au samedi 29 mars 2025
Chapitre IV : Dispositions finales
Article 22
Article 23
Article 24
Article 25