Abrogé30 mars 2025
Abrogé par Arrêté du 26 mars 2025 - art. 20
Créé le 20 juin 2016
Les élèves ayant obtenu une note moyenne de première phase supérieure ou égale à 10 sur 20 sont admis à poursuivre la scolarité.
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Abrogé par Arrêté du 26 mars 2025 - art. 20
Créé le 20 juin 2016
Les élèves ayant obtenu une note moyenne de première phase supérieure ou égale à 10 sur 20 sont admis à poursuivre la scolarité.
Abrogé depuis le dimanche 30 mars 2025
Abrogé parArrêté du 26 mars 2025art. 20
En vigueur du lundi 20 juin 2016 au samedi 29 mars 2025