Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs dispositions de l'arrêté du 24 septembre 2013
Résumé. Cet article supprime plusieurs règles de l'arrêté de 2013 sur la scolarité et la formation des commissaires.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 septembre 2013Art. 1 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 2 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 3 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 4 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Sct. Chapitre Ier : Scolarité et formationArrêté du 24 septembre 2013Art. 5 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Sct. Section 1 : Elèves commissairesArrêté du 24 septembre 2013Art. 6 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 7 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 8 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 9 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Sct. Section 2 : Commissaires stagiairesArrêté du 24 septembre 2013Art. 10 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 11 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 12 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Sct. Section 3 : Commissaires de 2e classe recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechniqueArrêté du 24 septembre 2013Art. 13 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Sct. Chapitre II : Sanction des étudesArrêté du 24 septembre 2013Sct. Section 1 : Elèves commissairesArrêté du 24 septembre 2013Art. 14 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 15 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 16 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 17 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 18 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 19 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 20 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 21 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Sct. Section 2 : Commissaires stagiairesArrêté du 24 septembre 2013Art. 22 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Sct. Chapitre III : Classement et affectation en sortie d'écoleArrêté du 24 septembre 2013Sct. Section 1 : Elèves commissairesArrêté du 24 septembre 2013Art. 23 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 24 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Sct. Section 2 : Commissaires stagiairesArrêté du 24 septembre 2013Art. 25 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 26 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Sct. Section 3 : Commissaires de 2e classe recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechniqueArrêté du 24 septembre 2013Art. 27 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Sct. Chapitre IV : Dispositions finales et transitoiresArrêté du 24 septembre 2013Art. 28 → Version 1Arrêté du 24 septembre 2013Art. 30 → Version 1
- Arrêté du 24 septembre 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre Ier : Scolarité et formation, Art. 5, Sct. Section 1 : Elèves commissaires, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : Commissaires stagiaires, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Section 3 : Commissaires de 2e classe recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique, Art. 13, Sct. Chapitre II : Sanction des études, Sct. Section 1 : Elèves commissaires, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Section 2 : Commissaires stagiaires, Art. 22, Sct. Chapitre III : Classement et affectation en sortie d'école, Sct. Section 1 : Elèves commissaires, Art. 23, Art. 24, Sct. Section 2 : Commissaires stagiaires, Art. 25, Art. 26, Sct. Section 3 : Commissaires de 2e classe recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique, Art. 27, Sct. Chapitre IV : Dispositions finales et transitoires, Art. 28, Art. 30