Arrêté du 20 juillet 2026

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 mai 2021

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre Ier : L'instruction personnelle en unité, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre II : L'instruction en centre de formation, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre III : Le stage de pratique opérationnelle en unité, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre IV : L'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1, Sct. Chapitre V : Le redoublement et le report de formation, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Chapitre VI : Dispositions diverses, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. Chapitre VII : Dispositions finales, Art. 26, Art. 28

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Suppression des règles de formation en systèmes d'information

Résumé. Un arrêté de juillet 2026 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de mai 2021 concernant la formation et les diplômes dans le domaine des systèmes d'information et de communication.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 mai 2021Art. 1 : Modalités d'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication aux sous-officiers de gendarmerieArrêté du 27 mai 2021Art. 2 : Conditions d'accès à la formation technique des systèmes d'information et de communication pour les sous-officiers de gendarmerie
→ Version 3
Arrêté du 27 mai 2021Art. 3 : Formation au diplôme technique des systèmes d'information et de communication
- Arrêté du 27 mai 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre Ier : L'instruction personnelle en unité, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre II : L'instruction en centre de formation, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre III : Le stage de pratique opérationnelle en unité, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre IV : L'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1, Sct. Chapitre V : Le redoublement et le report de formation, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Chapitre VI : Dispositions diverses, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. Chapitre VII : Dispositions finales, Art. 26, Art. 28

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