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Suppression des règles de formation en systèmes d'information
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 mai 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre Ier : L'instruction personnelle en unité, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre II : L'instruction en centre de formation, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre III : Le stage de pratique opérationnelle en unité, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre IV : L'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1, Sct. Chapitre V : Le redoublement et le report de formation, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Chapitre VI : Dispositions diverses, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. Chapitre VII : Dispositions finales, Art. 26, Art. 28