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Arrêté du 27 mai 2021

Chapitre V : Le redoublement et le report de formation

Abrogé24 juillet 2026
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Abrogé24 juillet 2026

Créé le 5 juin 2021 · Abrogé le 24 juillet 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de redoublement et cessation de formation

Résumé. Si un stagiaire échoue, il peut redoubler deux fois mais sans garder ses notes ou unités validées.

Il est immédiatement mis fin à la formation des stagiaires en cas d'échec ou d'obtention d'une note ou d'une moyenne éliminatoire.
Sans préjudice des dispositions relatives à l'instruction personnelle en unité prévues à l'article 8 (Limite du nombre de présentations aux épreuves du contrôle final de l'instruction personnelle en unité), les stagiaires ne peuvent faire l'objet de plus de deux redoublements. Ils redoublent l'intégralité de la formation sans conserver le bénéfice des unités de valeurs validées et des notes obtenues.

Abrogé24 juillet 2026

Créé le 5 juin 2021 · Abrogé le 24 juillet 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de redoublement du stage de pratique opérationnelle en unité

Résumé. Si tu as une note entre 8 et 10, tu peux redoubler ton stage de pratique une fois, avec l'accord des responsables.

Par dérogation à l'article 20 (Conditions de redoublement et cessation de formation), les stagiaires qui obtiennent une note comprise entre 8 et 10 sur 20 à la fiche d'observation finale du stage de pratique opérationnelle en unité peuvent être admis, par décision du commandant des écoles de la gendarmerie nationale et sur proposition du jury mentionné à l'article 18 (Composition du jury pour l'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication), à redoubler le stage de pratique opérationnelle en unité, dans la limite d'un redoublement.

Abrogé24 juillet 2026

Créé le 5 juin 2021 · Abrogé le 24 juillet 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Report de formation pour absence prolongée

Résumé. Si un stagiaire manque trop de jours pour raisons médicales ou opérationnelles, il peut reporter sa formation et garder ce qu'il a déjà réussi.

Le stagiaire qui a été absent de la formation au diplôme technique des systèmes d'information et de communication pour des raisons médicales ou en raison de l'un des congés prévu à l'article L. 4138-2 du code de la défense (Statut d'activité des militaires) ou pour des motifs particuliers d'engagement opérationnel fait l'objet d'un report de formation dans les deux situations suivantes :

  • s'il a été absent pendant une durée cumulée supérieure à vingt et un jours pendant la période d'instruction en centre de formation. Dans ce cas, il conserve uniquement le bénéfice de la réussite à l'UV 1 ;
  • s'il a été absent pendant une durée cumulée supérieure à soixante jours pendant le stage de pratique opérationnelle en unité.
Dans ce cas, il conserve le bénéfice de la réussite aux UV 1 à 5.

Abrogé depuis le vendredi 24 juillet 2026

En vigueur du samedi 5 juin 2021 au jeudi 23 juillet 2026

Chapitre V : Le redoublement et le report de formation
Article 20
Article 21
Article 22