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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles de formation en systèmes d'information
Résumé. Un arrêté de juillet 2026 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de mai 2021 concernant la formation et les diplômes dans le domaine des systèmes d'information et de communication.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 mai 2021Art. 1Arrêté du 27 mai 2021Art. 2Arrêté du 27 mai 2021Art. 3Arrêté du 27 mai 2021Sct. Chapitre Ier : L'instruction personnelle en unitéArrêté du 27 mai 2021Art. 4Arrêté du 27 mai 2021Art. 5Arrêté du 27 mai 2021Art. 6Arrêté du 27 mai 2021Art. 7Arrêté du 27 mai 2021Art. 8Arrêté du 27 mai 2021Sct. Chapitre II : L'instruction en centre de formationArrêté du 27 mai 2021Art. 9Arrêté du 27 mai 2021Art. 10Arrêté du 27 mai 2021Art. 11Arrêté du 27 mai 2021Art. 12Arrêté du 27 mai 2021Art. 13Arrêté du 27 mai 2021Art. 14Arrêté du 27 mai 2021Sct. Chapitre III : Le stage de pratique opérationnelle en unitéArrêté du 27 mai 2021Art. 15Arrêté du 27 mai 2021Art. 16Arrêté du 27 mai 2021Art. 17Arrêté du 27 mai 2021Sct. Chapitre IV : L'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communicationArrêté du 27 mai 2021Art. 18Arrêté du 27 mai 2021Art. 19Arrêté du 27 mai 2021Art. 19-1Arrêté du 27 mai 2021Sct. Chapitre V : Le redoublement et le report de formationArrêté du 27 mai 2021Art. 20Arrêté du 27 mai 2021Art. 21Arrêté du 27 mai 2021Art. 22Arrêté du 27 mai 2021Sct. Chapitre VI : Dispositions diversesArrêté du 27 mai 2021Art. 23Arrêté du 27 mai 2021Art. 24Arrêté du 27 mai 2021Art. 25Arrêté du 27 mai 2021Sct. Chapitre VII : Dispositions finalesArrêté du 27 mai 2021Art. 26Arrêté du 27 mai 2021Art. 28
- Arrêté du 27 mai 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre Ier : L'instruction personnelle en unité, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre II : L'instruction en centre de formation, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre III : Le stage de pratique opérationnelle en unité, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre IV : L'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1, Sct. Chapitre V : Le redoublement et le report de formation, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Chapitre VI : Dispositions diverses, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. Chapitre VII : Dispositions finales, Art. 26, Art. 28
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