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Chapitre Ier

L'instruction personnelle en unité

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JORF n°0128 du 4 juin 2021

Arrêté du 27 mai 2021

Le ministre de l'intérieur,

Vu le code de la défense ;

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment son article L. 421-2 ;

Vu le décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie, notamment son article 24-1 ;

Vu l'arrêté du 17 novembre 2010 modifié fixant les titres professionnels et la qualification exigés pour la promotion des sous-officiers de gendarmerie aux grades de maréchal des logis-chef et d'adjudant-chef ;

Vu l'arrêté du 12 septembre 2016 fixant les conditions physiques et médicales d'aptitude exigées des personnels militaires de la gendarmerie nationale et des candidats à l'admission en gendarmerie,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités d'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication aux sous-officiers de gendarmerie

Résumé Les sous-officiers de gendarmerie peuvent obtenir un diplôme technique en systèmes d'information et de communication.

En application de l'article 24-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, le présent arrêté fixe les modalités d'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication aux sous-officiers de gendarmerie.

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Article 2

La formation au diplôme technique des systèmes d'information et de communication est ouverte, sur demande agréée par le commandement des écoles de la gendarmerie nationale, aux sous-officiers de gendarmerie remplissant les conditions suivantes :

- être du grade de gendarme, maréchal des logis-chef, ou adjudant non inscrit au tableau d'avancement ;

- être médicalement apte à servir au sein de la spécialité " cyber-numérique ".

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Article 3

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Formation au diplôme technique des systèmes d'information et de communication

Résumé La formation dure deux ans et comprend des cours et un stage, chacun avec ses propres évaluations.

D'une durée de deux ans, la formation au diplôme technique des systèmes d'information et de communication comporte :

- une période d'instruction personnelle en unité qui comprend une unité de valeur appelée UV 1 ;
- une période d'instruction en centre de formation qui comprend quatre unités de valeur appelées UV 2, UV 3, UV 4 et UV 5 ;
- une période de stage en unité opérationnelle qui constitue une unité de valeur appelée UV 6.

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Chapitre Ier : L'instruction personnelle en unité

Chapitre II : L'instruction en centre de formation

Chapitre III : Le stage de pratique opérationnelle en unité

Chapitre IV : L'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication

Chapitre V : Le redoublement et le report de formation

Chapitre VI : Dispositions diverses

Chapitre VII : Dispositions finales

Fait le 27 mai 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale,

A. De Oliveira