Arrêté du 27 mai 2021

Article 11

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Article 11

Les stagiaires suivent la phase de « module différencié » au titre de l'une des deux options suivantes :

  • « section opérationnelle de lutte contre les cybermenaces » ;
  • « organismes centraux ».

Le choix de l'option suivie par le stagiaire s'effectue, en fonction du nombre de places ouvertes pour chacune d'elle, dans l'ordre du classement mentionné à l'article 10 (Admission à la phase de module différencié en centre de formation).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé24 juillet 2026

Créé le 5 juin 2021 · Abrogé le 24 juillet 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Choix de la section de formation pour les stagiaires en centre de formation

Résumé. Les stagiaires choisissent leur formation selon les places disponibles et leur classement.

Les stagiaires suivent la phase de « module différencié » au titre de l'une des deux options suivantes :

  • « section opérationnelle de lutte contre les cybermenaces » ;
  • « organismes centraux ».

Le choix de l'option suivie par le stagiaire s'effectue, en fonction du nombre de places ouvertes pour chacune d'elle, dans l'ordre du classement mentionné à l'article 10 (Admission à la phase de module différencié en centre de formation).

Historique des versions

En vigueur du samedi 5 juin 2021 au jeudi 23 juillet 2026

Source : Légifrance