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Arrêté du 27 mai 2021

Chapitre VII : Dispositions finales

Abrogé24 juillet 2026
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Abrogé24 juillet 2026

Créé le 5 juin 2021 · Abrogé le 24 juillet 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Les candidats admis en formation après la date de l'arrêté devront le suivre.

Le présent arrêté est applicable aux candidats admis en formation postérieurement à son entrée en vigueur.

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Abolition de dispositions antérieures

Résumé. Les anciennes règles sur la sélection, la formation, et le diplôme en systèmes d'information et de communication sont abolies.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 décembre 2015Art. 1 : Attribution d'un diplôme technique aux sous-officiers de gendarmerieArrêté du 22 décembre 2015Art. 2 : Formation au diplôme technique des systèmes d'information et de communication pour les sous-officiers de gendarmerieArrêté du 22 décembre 2015Sct. Chapitre Ier : L'examen de sélection et la sélection des candidatures
- Arrêté du 22 décembre 2015
Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre Ier : L'examen de sélection et la sélection des candidatures, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : La formation au diplôme technique des systèmes d'information et de communication, Art. 7, Sct. Chapitre III : La période d'instruction, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre IV : Le stage de pratique opérationnelle en unité, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre V : L'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre VI : Dispositions diverses, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Chapitre VII : Dispositions finales, Art. 24, Art. 25, Art. 27, Sct. Annexe, Art. null
Abrogé24 juillet 2026

Créé le 5 juin 2021 · Abrogé le 24 juillet 2026

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Chargé de l'exécution de l'arrêté

Résumé. Le chef de la gendarmerie doit mettre en œuvre et publier cet arrêté.

Le directeur général de la gendarmerie nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 24 juillet 2026

En vigueur du samedi 5 juin 2021 au jeudi 23 juillet 2026

Chapitre VII : Dispositions finales
Article 26
Article 27
Article 28