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Arrêté du 20 décembre 2019

modifiant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture

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Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;

Vu le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture, de l'alimentation, de l'agroalimentaire et de la forêt ;

Vu le décret n° 2019-760 du 24 juillet 2019 relatif aux secrétaires généraux des ministères et à la transformation des administrations centrales ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2008 modifié portant organisation et attributions de la direction générale de l'alimentation ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2008 modifié portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2008 modifié portant organisation et attributions du secrétariat général du ministère chargé de l'agriculture ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2015 (Réorganisation des services agricoles) modifié portant organisation et attributions de la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2017 modifié portant organisation et attributions de la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture ;

Vu l'avis du comité technique spécial de la direction générale de l'alimentation en date du 16 décembre 2019 ;

Vu l'avis du comité technique spécial de la direction générale de l'enseignement et de la recherche en date du 18 novembre 2019 ;

Vu l'avis du comité technique spécial du secrétariat général en date du 6 novembre 2019 ;

Vu l'avis du comité technique spécial de la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises en date du 19 novembre 2019 ;

Vu l'avis du comité technique spécial de la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture en date du 29 novembre 2019,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation de la DGAL

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de la direction générale de l'alimentation en supprimant certaines missions et en ajoutant des sous-directions.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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Réorganisation de la direction générale de l'enseignement et de la recherche

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de la direction générale de l'enseignement et de la recherche en supprimant certaines structures et en redéfinissant les rôles des services.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation du secrétariat général

Résumé. L'arrêté du 20 décembre 2019 modifie l'organisation du secrétariat général en supprimant des articles et en réorganisant les services.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Restructuration de la direction générale

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de la direction générale en supprimant deux délégations ministérielles et en renommant plusieurs services et sous-directions.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'organisation de la direction des pêches maritimes

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture en supprimant certaines missions et en créant des équipes projets.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 28 décembre 2019

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté du 20 décembre 2019 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 décembre 2019.

Didier Guillaume

En vigueur depuis le samedi 28 décembre 2019

Arrêté du 20 décembre 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6