Abrogé par Arrêté du 20 décembre 2019 - art. 2
Créé le 2 juillet 2008
L'arrêté du 6 juin 2005 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche et l'arrêté du 6 juin 2005 relatif à l'organisation des services de la direction générale de l'enseignement et de la recherche sont abrogés.
Abrogé depuis le samedi 28 décembre 2019
Abrogé parArrêté du 20 décembre 2019art. 2
En vigueur du mercredi 2 juillet 2008 au vendredi 27 décembre 2019
L'arrêté du 6 juin 2005 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche et l'arrêté du 6 juin 2005 relatif à l'organisation des services de la direction générale de l'enseignement et de la recherche sont abrogés.