Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réorganisation de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 30 juin 2008Art. 2-1 : Rôle de la cellule d'appui au pilotage
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 2, Art. 2-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4Arrêté du 30 juin 2008Art. 7 : Rôles et responsabilités de la sous-direction
→ Version 4Arrêté du 30 juin 2008Art. 8 : Rôle de la sous-direction de l'innovation
→ Version 4
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 4, Art. 7, Art. 8, Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :