Arrêté du 20 décembre 2019

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2008

Art. 2, Art. 2-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2008

Art. 4, Art. 7, Art. 8, Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2008

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2008

Art. 12, Art. 14

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Réorganisation de la direction générale de l'enseignement et de la recherche

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de la direction générale de l'enseignement et de la recherche en supprimant certaines structures et en redéfinissant les rôles des services.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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