Abrogé par Arrêté du 25 mars 2021 - art. 5
Créé le 2 juillet 2008 · En vigueur du 28 décembre 2019 au 14 avril 2021
La direction générale de l'alimentation comprend les services suivants :
1. Le service de l'alimentation.
2. Le service des actions sanitaires en production primaire.
3. Le service de la gouvernance et de l'international dans les domaines sanitaire et alimentaire.
Abrogé depuis le jeudi 15 avril 2021
Abrogé parArrêté du 25 mars 2021art. 5
En vigueur du samedi 28 décembre 2019 au mercredi 14 avril 2021
Modifié parArrêté du 20 décembre 2019art. 1
La direction générale de l'alimentation comprend les services suivants :
1\. Le service de l'alimentation.…
2\. Le service des actions sanitaires en production primaire.…
3\. Le service de la gouvernance et de l'international dans…
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En vigueur du lundi 20 juin 2016 au vendredi 27 décembre 2019
Modifié parArrêté du 14 juin 2016art. 1
La direction générale de l'alimentation comprend :…
1\. Le service de l'alimentation.…
2\. Le service des actions sanitaires en production primaire.…
3\. Le service de la gouvernance et de l'international dans…
4\. La mission des urgences sanitaires.…
5\. La brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires.…
6\. La mission des affaires générales.…
7\. La mission de valorisation des actions et de la stratégie. ⏺
En vigueur du samedi 24 mai 2014 au dimanche 19 juin 2016
Modifié parArrêté du 13 mai 2014art. 1
La direction générale de l'alimentation comprend : 1\. Le service de l'alimentation. 2\. Le service ⏺ des actions sanitaires enproduction primaire. 3\. Le service de la gouvernance et de l'international dans les domaines sanitaire et alimentaire. 4\. La mission des urgences sanitaires. 5\. ⏺
⏺ La brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires. 6\. La mission des affaires générales. 7\. La mission de valorisation des actions et de la stratégie. 8\. Le secrétariat interministériel du Conseil national de l'alimentation ⏺.
En vigueur du jeudi 22 août 2013 au vendredi 23 mai 2014
Modifié parArrêté du 7 août 2013art. 1
La direction générale de l'alimentation comprend :…
1\. Le service de l'alimentation.…
2\. Le service de la prévention des risques sanitaires de…
3\. Le service de la coordination des actions sanitaires.…
4\. La mission des urgences sanitaires.…
5\. (Supprimé)
6\. La brigade d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires.…
7\. La mission des affaires générales.…
8\. La mission de valorisation des orientations stratégiques.…
9\. Le secrétariat interministériel du Conseil national de l'alimentation (CNA).…
En vigueur du jeudi 21 avril 2011 au mercredi 21 août 2013
Modifié parArrêté du 4 avril 2011art. 1
La direction générale de l'alimentation comprend :…
1\. Le service de l'alimentation.2\. Le service de la prévention des risques sanitaires de la production primaire.3\. Le service de la coordination des actions sanitaires.4\. La mission des urgences sanitaires.5\. La mission d'appui au pilotage de la performance.6\. La brigade ⏺ d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires.7\. La mission des affaires générales.
8\. La mission de valorisation des orientations stratégiques.
9\. Le secrétariat interministériel du Conseil national de l'alimentation (CNA).
En vigueur du mercredi 2 juillet 2008 au mercredi 20 avril 2011
La direction générale de l'alimentation comprend :
1. Le service de l'alimentation ;
2. Le service de la prévention des risques sanitaires de la production primaire ;
3. Le service de la coordination des actions sanitaires ;
4. La mission des urgences sanitaires ;
5. La mission d'appui au pilotage de la performance ;
6. La brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires ;
7. La mission des affaires générales.