Arrêté du 30 juin 2008

Article 1

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Article 1

La direction générale de l'enseignement et de la recherche comprend, les services et sous-directions suivants :

1. Le service de l'enseignement technique composé de :

1.1. La sous-direction des politiques de formation et d'éducation.

1.2. La sous-direction des établissements, des dotations et des compétences.

2. Le service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation composé de :

2.1. La sous-direction de l'enseignement supérieur.

2.2. La sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales.

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En vigueur depuis le 2 juillet 2008 · Dernière version le 28 décembre 2019

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Organisation des services de l'enseignement et de la recherche

Résumé. L'arrêté du 30 juin 2008 organise les services de la direction générale de l'enseignement et de la recherche.

La direction générale de l'enseignement et de la recherche comprend, les services et sous-directions suivants :

1. Le service de l'enseignement technique composé de :

1.1. La sous-direction des politiques de formation et d'éducation.

1.2. La sous-direction des établissements, des dotations et des compétences.

2. Le service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation composé de :

2.1. La sous-direction de l'enseignement supérieur.

2.2. La sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 2 juillet 2008 au jeudi 16 janvier 2014

Source : Légifrance