JORF n°0197 du 27 août 2015

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 octobre 2010 > > Sct. CHAPITRE IER : LE COMITE DE COHERENCE DE LA RECHERCHE STRATEGIQUE ET DE LA PROSPECTIVE DE DEFENSE, Art. 1, Sct. SECTION 1 : MISSIONS, Art. 2, Sct. SECTION 2 : ORGANISATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. CHAPITRE II : LES SOUS COMITES, Sct. SECTION 1 : LE SOUS COMITE « PROSPECTIVE DE DEFENSE », Art. 7, Art. 8, Sct. SECTION 2 : LE SOUS COMITE DE COORDINATION DES ETUDES PROSPECTIVES, Art. 9, Sct. SECTION 3 : LE SOUS COMITE « IRSEM », Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 13 > >

> - Arrêté du 20 avril 2011 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9 > >

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Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 octobre 2010

Sct. CHAPITRE IER : LE COMITE DE COHERENCE DE LA RECHERCHE STRATEGIQUE ET DE LA PROSPECTIVE DE DEFENSE, Art. 1, Sct. SECTION 1 : MISSIONS, Art. 2, Sct. SECTION 2 : ORGANISATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. CHAPITRE II : LES SOUS COMITES, Sct. SECTION 1 : LE SOUS COMITE « PROSPECTIVE DE DEFENSE », Art. 7, Art. 8, Sct. SECTION 2 : LE SOUS COMITE DE COORDINATION DES ETUDES PROSPECTIVES, Art. 9, Sct. SECTION 3 : LE SOUS COMITE « IRSEM », Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 13

- Arrêté du 20 avril 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9