Arrêté du 15 octobre 2010

Article 11

Abrogé28 août 2015

Créé le 18 octobre 2010

Il est composé de représentants de chacun des membres du comité directeur, du directeur de l'IRSEM et du président du conseil scientifique de l'IRSEM ou leurs représentants.
Il est présidé par le directeur de l'enseignement militaire supérieur ou son représentant.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 28 août 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 17 août 2015art. 1

En vigueur du lundi 18 octobre 2010 au jeudi 27 août 2015

Il est composé de représentants de chacun des membres du comité directeur, du directeur de l'IRSEM et du président du conseil scientifique de l'IRSEM ou leurs représentants.
Il est présidé par le directeur de l'enseignement militaire supérieur ou son représentant.