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Arrêté du 15 octobre 2010

CHAPITRE IER : LE COMITE DE COHERENCE DE LA RECHERCHE STRATEGIQUE ET DE LA PROSPECTIVE DE DEFENSE

Abrogé28 août 2015
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Abrogé28 août 2015

Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 28 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un comité pour la recherche stratégique en défense

Résumé. Un nouveau comité est créé pour mieux organiser la recherche et la planification dans le domaine de la défense.

Il est créé au sein du ministère de la défense un comité de cohérence de la recherche stratégique et de la prospective de défense, ci-après désigné CCRP.

SECTION 1 : MISSIONS

Abrogé28 août 2015

SECTION 2 : ORGANISATION

Abrogé28 août 2015

Abrogé depuis le vendredi 28 août 2015

En vigueur du lundi 18 octobre 2010 au jeudi 27 août 2015

CHAPITRE IER : LE COMITE DE COHERENCE DE LA RECHERCHE STRATEGIQUE ET DE LA PROSPECTIVE DE DEFENSE
Article 1
SECTION 1 : MISSIONS
SECTION 2 : ORGANISATION