A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 octobre 2010Sct. CHAPITRE IER : LE COMITE DE COHERENCE DE LA RECHERCHE STRATEGIQUE ET DE LA PROSPECTIVE DE DEFENSEArrêté du 15 octobre 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2010Sct. SECTION 1 : MISSIONSArrêté du 15 octobre 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2010Sct. SECTION 2 : ORGANISATIONArrêté du 15 octobre 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2010Art. 5 → Version 3Arrêté du 15 octobre 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2010Sct. CHAPITRE II : LES SOUS COMITESArrêté du 15 octobre 2010Sct. SECTION 1 : LE SOUS COMITE « PROSPECTIVE DE DEFENSE »Arrêté du 15 octobre 2010Art. 7 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2010Sct. SECTION 2 : LE SOUS COMITE DE COORDINATION DES ETUDES PROSPECTIVESArrêté du 15 octobre 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2010Sct. SECTION 3 : LE SOUS COMITE « IRSEM »Arrêté du 15 octobre 2010Art. 10 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2010Art. 11 → Version 1Arrêté du 15 octobre 2010Sct. CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 15 octobre 2010Art. 13 → Version 1Arrêté du 20 avril 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 20 avril 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 avril 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 avril 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 avril 2011Art. 5 → Version 3Arrêté du 20 avril 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 20 avril 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 20 avril 2011Art. 9 → Version 1
- Arrêté du 15 octobre 2010Sct. CHAPITRE IER : LE COMITE DE COHERENCE DE LA RECHERCHE STRATEGIQUE ET DE LA PROSPECTIVE DE DEFENSE, Art. 1, Sct. SECTION 1 : MISSIONS, Art. 2, Sct. SECTION 2 : ORGANISATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. CHAPITRE II : LES SOUS COMITES, Sct. SECTION 1 : LE SOUS COMITE « PROSPECTIVE DE DEFENSE », Art. 7, Art. 8, Sct. SECTION 2 : LE SOUS COMITE DE COORDINATION DES ETUDES PROSPECTIVES, Art. 9, Sct. SECTION 3 : LE SOUS COMITE « IRSEM », Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 13
- Arrêté du 20 avril 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9
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