Arrêté du 15 octobre 2010
CHAPITRE II : LES SOUS COMITES
Abrogé28 août 2015
Abrogé depuis le vendredi 28 août 2015
En vigueur du lundi 18 octobre 2010 au jeudi 27 août 2015
CHAPITRE II : LES SOUS COMITES
SECTION 1 : LE SOUS COMITE « PROSPECTIVE DE DEFENSE »
SECTION 2 : LE SOUS COMITE DE COORDINATION DES ETUDES PROSPECTIVES
SECTION 3 : LE SOUS COMITE « IRSEM »