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Arrêté du 15 octobre 2010
portant création au sein du ministère de la défense d'un comité de cohérence de la recherche stratégique et de la prospective de défense
Abrogé par ARRÊTÉ du 17 août 2015 - art. 1
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment son article R.* 1142-1 ;
Vu l'arrêté du 4 juillet 1997 portant création au sein du ministère de la défense d'un comité d'orientation et d'évaluation d'études amont ;
Vu l'arrêté du 4 juillet 1997 portant création au sein du ministère de la défense d'un comité des études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel ;
Vu l'arrêté du 4 juillet 1997 portant création au sein du ministère de la défense d'un Conseil supérieur des études de défense ;
Vu l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur ;
Vu l'arrêté du 15 octobre 2010 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire,
Arrête :
CHAPITRE IER : LE COMITE DE COHERENCE DE LA RECHERCHE STRATEGIQUE ET DE LA PROSPECTIVE DE DEFENSE
Abrogé28 août 2015SECTION 1 : MISSIONS
Abrogé28 août 2015SECTION 2 : ORGANISATION
Abrogé28 août 2015CHAPITRE II : LES SOUS COMITES
Abrogé28 août 2015SECTION 1 : LE SOUS COMITE « PROSPECTIVE DE DEFENSE »
Abrogé28 août 2015SECTION 2 : LE SOUS COMITE DE COORDINATION DES ETUDES PROSPECTIVES
Abrogé28 août 2015SECTION 3 : LE SOUS COMITE « IRSEM »
Abrogé28 août 2015CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
Abrogé28 août 2015Fait à Paris, le 15 octobre 2010.
Hervé Morin
Abrogé depuis le vendredi 28 août 2015
Abrogé parARRÊTÉ du 17 août 2015art. 1
En vigueur du lundi 18 octobre 2010 au jeudi 27 août 2015