Abrogé1 septembre 2014
Abrogé par Arrêté du 28 novembre 2007 (Ab)
Créé le 1 janvier 2010
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2010. L'arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de la marine et l'arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation du service d'administration générale et des finances de l'armée de l'air sont abrogés à la même date.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 novembre 1991Art. 1 → Version 3Arrêté du 5 novembre 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 5 novembre 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 5 novembre 1991Art. 4 → Version 1Arrêté du 5 novembre 1991Art. 5 → Version 1Arrêté du 5 novembre 1991Art. 6 → Version 1Arrêté du 5 novembre 1991Art. 7 → Version 1Arrêté du 5 novembre 1991Art. 8 → Version 1Arrêté du 5 novembre 1991Art. 9 → Version 1Arrêté du 5 novembre 1991Art. 10 → Version 1Arrêté du 5 novembre 1991Art. 11 → Version 1Arrêté du 5 novembre 1991Art. 12 → Version 1Arrêté du 17 mars 1995Art. 1 → Version 3Arrêté du 17 mars 1995Art. 2 → Version 1Arrêté du 17 mars 1995Art. 3 → Version 1Arrêté du 17 mars 1995Art. 4 → Version 1Arrêté du 17 mars 1995Art. 5 → Version 1Arrêté du 17 mars 1995Art. 6 → Version 1Arrêté du 17 mars 1995Art. 7 → Version 1Arrêté du 17 mars 1995Art. 8 → Version 1Arrêté du 17 mars 1995Art. 9 → Version 1Arrêté du 8 novembre 2005Art. 1 → Version 3Arrêté du 8 novembre 2005Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 novembre 2005Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 novembre 2005Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 novembre 2005Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 novembre 2005Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 novembre 2005Art. 7 → Version 1Arrêté du 8 novembre 2005Art. 8 → Version 1Arrêté du 8 novembre 2005Art. 9 → Version 1Arrêté du 8 novembre 2005Art. 10 → Version 1Arrêté du 8 novembre 2005Art. 11 → Version 1Arrêté du 8 novembre 2005Art. 12 → Version 1Arrêté du 8 novembre 2005Art. 13 → Version 1Arrêté du 8 novembre 2005Art. 14 → Version 1Art. 1 → Version 3Art. 2 → Version 1Art. 3 → Version 1Art. 4 → Version 1Art. 5 → Version 1Art. 6 → Version 1
- Arrêté du 5 novembre 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
- Arrêté du 17 mars 1995Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
- Arrêté du 8 novembre 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14
- Arrêté du 8 novembre 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6