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Arrêté du 8 novembre 2005

Article 1

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Article 1

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'

article 8 de l'arrêté du 8 novembre 2005 susvisé

(

"Organisation Ressources Humaines" dans l'Armée de Terre

)

Art. 8

"Organisation Ressources Humaines" dans l'Armée de Terre

La sous-direction " organisation ressources humaines " s'occupe de l'organisation, du personnel et des programmes d'infrastructure de l'armée de terre.

, la sous-direction " organisation ressources humaines " de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :

le bureau " organisation logistique opérationnelle infrastructure " ;

le bureau " personnel civil " ;

le bureau " personnel militaire ".

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Créé le 23 novembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

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Organisation des ressources humaines dans l'armée de terre

Résumé. La sous-direction " organisation ressources humaines " de l'armée de terre gère le personnel et les infrastructures.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 8 novembre 2005 susvisé ("Organisation Ressources Humaines" dans l'Armée de Terre), la sous-direction " organisation ressources humaines " de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :

  • le bureau " organisation logistique opérationnelle infrastructure " ;
  • le bureau " personnel civil " ;
  • le bureau " personnel militaire ".

Relations

cite

cite  Arrêté 2005-11-08 art. 8

Historique des versions

En vigueur du mercredi 23 novembre 2005 au jeudi 31 décembre 2009

Source : Légifrance