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Arrêté du 8 novembre 2005

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Le commissariat de l'armée de terre est dirigé par un directeur central, officier général du corps des commissaires de l'armée de terre, placé sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de terre.

Il est assisté d'un directeur adjoint et d'un second adjoint, officiers généraux du corps des commissaires de l'armée de terre.

Il peut également disposer de chargés de missions. Les bureaux " affaires réservées " et " pilotage " lui sont directement rattachés.

Le directeur adjoint remplace le directeur central en cas d'absence ou d'empêchement. Il traite, en outre, des affaires qui lui sont confiées par le directeur central.

Le second adjoint coordonne les activités et les travaux des sous-directions, du bureau " organisation et systèmes d'information " et du groupe " administration moyens ", conformément aux directives et aux objectifs qui lui sont fixés par le directeur.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 23 novembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

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Organisation du commissariat de l'armée de terre

Résumé. L'article décrit l'organisation du commissariat de l'armée de terre, dirigé par un officier général assisté de deux adjoints et de chargés de missions.

Le commissariat de l'armée de terre est dirigé par un directeur central, officier général du corps des commissaires de l'armée de terre, placé sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de terre.

Il est assisté d'un directeur adjoint et d'un second adjoint, officiers généraux du corps des commissaires de l'armée de terre.

Il peut également disposer de chargés de missions. Les bureaux " affaires réservées " et " pilotage " lui sont directement rattachés.

Le directeur adjoint remplace le directeur central en cas d'absence ou d'empêchement. Il traite, en outre, des affaires qui lui sont confiées par le directeur central.

Le second adjoint coordonne les activités et les travaux des sous-directions, du bureau " organisation et systèmes d'information " et du groupe " administration moyens ", conformément aux directives et aux objectifs qui lui sont fixés par le directeur.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 23 novembre 2005 au jeudi 31 décembre 2009

Source : Légifrance